Créez votre compte pour consulter la revue Vecteur Gaz ...
...et profiter de tous les avantages du compte Cegibat :
télécharger les fiches pratiques
visualiser le réseau de gaz
sauvegarder vos simulations
Réglementation Gaz / Efficacité énergétique

Réponses d’experts

Picto EVAPDC
Réponse d'expert
Mis à jour le

N°103 : Est-il possible d’installer une chaudière de type B (non étanche) dans un placard ?

Oui, en revanche l’accessibilité à la chaudière liée aux opérations de maintenance et l’alimentation en air comburant de la chaudière sont à prendre en compte pour implanter une chaudière dans un placard ou dans un meuble de cuisine.
Picto EVAPDC
Réponse d'expert
Mis à jour le

N°102 : Est-il possible d’installer une chaudière type C (étanche) et à condensation dans un placard ?

Oui, Il est possible d’implanter une chaudière étanche dans un placard ou dans un meuble de cuisine si la chaudière est accessible pour les opérations de maintenance.
Picto RT
Réponse d'expert
Mis à jour le

N°101 : La méthode de calcul du label Passivhaus est-elle compatible avec le moteur de calcul de la RT 2012 ?

Non, la méthode de calcul du label Passivhaus n’est pas compatible avec le moteur de calcul de la RT2012.

Picto Canalisation gaz
Réponse d'expert
Mis à jour le

N°99 : Faut-il établir un certificat de conformité lors de la pose d’une prise gaz de sécurité (PGS), sur une installation existante, située à l’extérieur et/ou à l’intérieur d’un bâtiment d’habitation ?

Oui, l’établissement d’un certificat de conformité modèle 2 est obligatoire pour l’ajout d’une prise gaz de sécurité incluant l’éventuelle modification de l’installation intérieure gaz existante. En revanche, le simple remplacement en lieu et place d’un accessoire (Exemple : Robinet de sécurité « ROAI »...
Picto RT
Réponse d'expert
Mis à jour le

N°90 : En résidentiel, le type de production individuelle d'Eau Chaude Sanitaire (ECS) a-t-il un impact sur le Cep RT 2012 ?

Oui, le type de production d’ECS a un impact sur le Cep en RT 2012.

Picto Prix des énergies
Réponse d'expert
Mis à jour le

N°89 : Le prix du kWh indiqué dans une offre de marché prend-il en compte l’ensemble des taxes et contributions ?

Oui, le prix du kWh indiqué dans une offre de marché prend en compte l’ensemble des taxes applicables. Leur nombre varie en fonction de l’énergie : 4 pour l’électricité et 3 pour le gaz naturel.
Picto Chaufferie Mini-chaufferie
Réponse d'expert
Mis à jour le

N°88 : Lors d’un changement d’énergie, l’installateur est-il responsable des travaux inhérents à l’abandon de la cuve fioul ?

Oui, lors d’un changement d’énergie, l’entreprise intervenante modifiant l’installation de chauffage est responsable des travaux inhérents à l’abandon de la cuve fioul.
Picto RT
Réponse d'expert
Mis à jour le

N°87 : Est-il possible de simuler une PAC hybride réversible dans le moteur de calcul réglementaire RT2012 ?

Oui, il est possible de simuler une PAC hybride réversible dans le moteur de calcul réglementaire RT 2012 depuis la publication de l’arrêté du 13 août 2015.
Picto Cuisson
Réponse d'expert
Mis à jour le

N°85 : Est-il possible d'alimenter un barbecue ou une plancha au gaz naturel ?

Oui, depuis le 1er janvier 2016, il est possible d’alimenter un barbecue ou une plancha au gaz naturel à l’aide de la prise gaz.
Picto Comptage
Réponse d'expert
Mis à jour le

N°54 : Dans un logement, peut-on peindre ou habiller un coffret gaz ?

Oui, il est possible de peindre ou d’habiller un coffret ou un poste de détente comptage de gaz. Si ce coffret contient l’organe de coupure générale, celui-ci doit rester accessible depuis le niveau du sol et être bien signalé.