L’essentiel de la réglementation gaz naturel

Les installations de gaz naturel en logement collectif ou dans les ERP doivent respecter les normes gaz en vigueur. Ces normes cadrent notamment les travaux sur une chaufferie (nouvelle installation et rénovation d'installation existante), ainsi que la mise en service du gaz dans tous types de bâtiments. Afin d'accompagner les professionnels du bâtiment dans la conception et la mise œuvre des installations de gaz naturel, Cegibat analyse les principaux textes réglementaires et apporte des précisions sur des points spécifiques dans les Réponses d'experts.
Réglementation gaz - vignette installation

Réglementation gaz : les principaux textes réglementaires

Les principaux textes en vigueur de la réglementation gaz concernent les installations intérieures, l'alimentation gaz et l'évacuation des produits de...
Chaufferie gaz naturel

Alimentation en gaz naturel d'une chaufferie en logements collectifs

Ce dossier traite de la création d’une alimentation en gaz naturel d'un bâtiment de logements collectifs. Il détaille notamment les matériaux et les modes...
Rénovation chaufferie gaz condensation

Rénovation d'une chaufferie gaz existante

Cet article précise quelle réglementation appliquer lors de la rénovation d’une chaufferie gaz existante dont la puissance calorifique totale est inférieure...
Dimensionnement ventilation chaufferie

Dimensionnement ventilation chaufferie gaz

Rappel des différentes formules de dimensionnement de la ventilation basse (VB) et de la ventilation haute (VH) d’une chaufferie gaz naturel de puissance...
Chaufferie

Nouvelle chaufferie : réglementation et implantation

Cet article porte sur les nouvelles chaufferies au gaz naturel des bâtiments neufs et existants tels que les bâtiments d’habitation, les bureaux ne recevant...
Mini-cahufferie

Réglementation mini-chaufferie en combles

En immeuble collectif neuf ou existant, une mini-chaufferie implantée dans les combles peut être une solution pertinente pour optimiser l’espace disponible...
Schéma - Chaufferie sous-sol

Aménagement d'une chaufferie en sous-sol

En complément des prescriptions sur l’alimentation en gaz et l’évacuation des produits de combustion, cet article présente les aménagements spécifiques...
Conduite gaz existante à l'intérieur d'un bâtiment, chaufferie en terrasse ou au dernier niveau

Rénovation d'une chaufferie antérieure à 1978

La rénovation énergétique d’un bâtiment d’habitation équipé d’un chauffage central entraine généralement aussi celle de la chaufferie. L’arrêté relatif...
EVAPDC Chaufferie

Evacuation des produits de combustion en chaufferie collective

L’installation ou la rénovation d’une chaufferie collective d’un bâtiment à usage d’habitation ou de bureaux doivent respecter un cadre réglementaire défini....
AM_Réglementation gaz habitat collectif

Aide-mémoire : Réglementation gaz en habitat collectif

Précisions sur les principaux textes réglementaires auxquels le concepteur d'une installation neuve doit se référer.
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