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Réglementation gaz

Réglementation Gaz

Réglementation
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Réglementation ICPE 2910 : focus sur les chaufferies entre 1 et 2 MW

Le webinar du 3 juin 2020, qui portait sur la réglementation ICPE pour les chaufferies de 1 à 2 MW, était présenté par les experts Cegibat, Olivier BROGGI (Responsable efficacité énergétique) et Jean-Claude MOLLA (Référent réglementaire). Vous avez été près de 600 participants et vous aviez de nombreuses...
réglementation ICPE
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Les installations de combustion existantes, nouvellement soumises, d’une puissance comprise entre 1 et 2 MW

La nouvelle réglementation, applicable aux installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE), impacte les chaufferies d’une puissance comprise entre 1 et 2 MW déjà en service ou dont le permis de construire a été déposé avant le 20 décembre 2018. Voici, au travers d’un double exemple,...
Réglementation
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Réglementation sécurité gaz pour bâtiments d’habitation

Arrêté du 23 février 2018 relatif aux règles techniques et de sécurité applicables aux installations de gaz combustible des bâtiments d'habitation individuelle ou collective, y compris les parties communes.
Réglementation gaz - vignette installation
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Réglementation gaz : les principaux textes réglementaires

Les principaux textes en vigueur de la réglementation gaz concernent les installations intérieures, l'alimentation gaz et l'évacuation des produits de combustion et indiquent les règles de mises en oeuvre des appareils ainsi que les caractéristiques des locaux d’utilisation. Ces textes s'appliquent aux...
Chaudière vapeur industrie
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ICPE 2910 : Arrêtés du 3 août 2018

La directive 2015/2193 (dite Directive MCP pour Medium Combustion Plant) publiée en novembre 2015 fixe les émissions de certains polluants dans l’atmosphère provenant des installations de combustion moyennes (de 1 à 50 MW). Depuis le 3 août 2018, un décret et ses 5 arrêtés transposent cette directive...
Chaufferie gaz naturel
Réglementation
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Alimentation en gaz naturel d'une chaufferie en logements collectifs

Ce dossier traite de la création d’une alimentation en gaz naturel d'un bâtiment de logements collectifs. Il détaille notamment les matériaux et les modes d’assemblage possibles et, pour chaque typologie d’installation (chaufferie en terrasse ou au dernier niveau, à l’intérieur d’un bâtiment ou à l’extérieur),...
Réglementation
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Canalisations de liaison

L’arrêté du 23 février 2018 est entré en application au 1er janvier 2020 en remplacement de l’arrêté du 2 août 1977 modifié. Parmi les nouveautés introduites par ce nouvel arrêté, on trouve les canalisations de liaison qui offrent une alternative aux solutions traditionnelles d’alimentation des logements...
Rénovation chaufferie gaz condensation
Réglementation
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Rénovation d'une chaufferie gaz existante

Cet article précise quelle réglementation appliquer lors de la rénovation d’une chaufferie gaz existante dont la puissance calorifique totale est inférieure ou égale à 2 000 kW, en fonction de la configuration (type de bâtiment, âge du bâtiment ou celui de la chaufferie rénovée, ainsi que des notions...
Visuel ventilation chaufferie
Réglementation
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Dimensionnement ventilation chaufferie gaz

Rappel des différentes formules de dimensionnement de la ventilation basse (VB) et de la ventilation haute (VH) d’une chaufferie gaz naturel de puissance inférieure à 20 MW, indiquées dans le DTU 65.4.
Schéma VMC Gaz et DSC
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VMC Gaz : Dispositif de Sécurité Collective (DSC) et anomalie 32c

Près de 800 000 logements sont équipés de VMC Gaz. Ces installations font l’objet d’une attention particulière car elles doivent être équipées de Dispositif de Sécurité Collective (DSC) assurant la protection des personnes. Ce dossier traite de l’entretien et de la mise en conformité de ces installa...
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