Réglementation
Réglementation sécurité gaz pour bâtiments d’habitation
Arrêté du 23 février 2018 relatif aux règles techniques et de sécurité applicables aux installations de gaz combustible des bâtiments d'habitation individuelle...
Réglementation
Réglementation gaz : les principaux textes réglementaires
Les principaux textes en vigueur de la réglementation gaz concernent les installations intérieures, l'alimentation gaz et l'évacuation des produits de...
Réglementation
Conduites d’immeubles et conduites montantes gaz en collectif (CICM)
Les conduites d’immeuble et les conduites montantes gaz en collectif (CICM) permettent d’alimenter chacun des logements en gaz naturel à partir du coffret...
Réglementation
Canalisations de liaison
L’arrêté du 23 février 2018 est entré en application au 1er janvier 2020 en remplacement de l’arrêté du 2 août 1977 modifié. Parmi les nouveautés introduites...
Réglementation
Rénovation d'une chaufferie gaz existante
Cet article précise quelle réglementation appliquer lors de la rénovation d’une chaufferie gaz existante dont la puissance calorifique totale est inférieure...
Réglementation
Nouvelle chaufferie : réglementation et implantation
Cet article porte sur les nouvelles chaufferies au gaz naturel des bâtiments neufs et existants tels que les bâtiments d’habitation, les bureaux ne recevant...
Réglementation
Chaufferie gaz : organes de coupure obligatoires en ERP
Les organes de coupure à prendre en compte dans la création d’une chaufferie dépendent du type d’établissement concerné. Pour l’alimentation de bâtiments...
