Créez votre compte pour consulter la revue Vecteur Gaz ...
...et profiter de tous les avantages du compte Cegibat :
télécharger les fiches pratiques
visualiser le réseau de gaz
sauvegarder vos simulations
Réglementation gaz

Réglementation Gaz

Réglementation
Mis à jour le

Le cheminement d'une canalisation de gaz dans un plancher ou un dallage en habitation

Cet article porte sur les incorporations d'une canalisation gaz (appelée également installation intérieure) dans un élément de construction d'un bâtiment d’habitation (ex : dallage, ravoirage dans un plancher, dalle pleine d’un plancher, …) et ses conditions de mise en œuvre.
Réglementation gaz - vignette installation
Réglementation
Mis à jour le

Réglementation gaz : les principaux textes réglementaires

Les principaux textes en vigueur de la réglementation gaz concernent les installations intérieures, l'alimentation gaz et l'évacuation des produits de combustion et indiquent les règles de mises en oeuvre des appareils ainsi que les caractéristiques des locaux d’utilisation. Ces textes s'appliquent aux...
Chaufferie gaz naturel
Réglementation
Mis à jour le

Alimentation en gaz naturel d'une chaufferie en logements collectifs

Ce dossier traite de la création d’une alimentation en gaz naturel d'un bâtiment de logements collectifs. Il détaille notamment les matériaux et les modes d’assemblage possibles et, pour chaque typologie d’installation (chaufferie en terrasse ou au dernier niveau, à l’intérieur d’un bâtiment ou à l’extérieur),...
Réglementation
Mis à jour le

Canalisations de liaison

L’arrêté du 23 février 2018 est entré en application au 1er janvier 2020 en remplacement de l’arrêté du 2 août 1977 modifié. Parmi les nouveautés introduites par ce nouvel arrêté, on trouve les canalisations de liaison qui offrent une alternative aux solutions traditionnelles d’alimentation des logements...
organe de coupure obligatoire - chaufferie gaz ERP
Réglementation
Mis à jour le

Chaufferie gaz : organes de coupure obligatoires en ERP

Les organes de coupure à prendre en compte dans la création d’une chaufferie dépendent du type d’établissement concerné. Pour l’alimentation de bâtiments d’habitation il faudra se référer à l’arrêté du 23 février 2018 alors que pour les établissements recevant du public (ERP), il faut se conformer à...
Conduite d’immeuble et conduite montante (CICM) dans un immeuble existant
Réglementation
Mis à jour le

Rénovation logement collectif avec alimentation en gaz

La rénovation énergétique d’un immeuble collectif alimenté en gaz consiste très souvent à remplacer des appareils à gaz raccordés, parfois à modifier le tracé de la conduite d’immeuble à la suite du réaménagement des parties communes ou encore, pour des raisons esthétiques, à créer une gaine pour les...
Insert gaz
Réglementation
Mis à jour le

Réglementation gaz pour l'installation des poêles et inserts gaz dans les hôtels (ERP)

Les poêles et cheminées au gaz permettent de délivrer une flamme instantanée, offrant une chaleur douce et homogène, en alliant esthétique et modernité. Ces produits sont souvent retenus par les architectes pour les établissements recevant du public (ERP), tels que les hôtels. Focus sur les principales...
Conduite gaz existante à l'intérieur d'un bâtiment, chaufferie en terrasse ou au dernier niveau
Réglementation
Mis à jour le

Rénovation d'une chaufferie antérieure à 1978

La rénovation énergétique d’un bâtiment d’habitation équipé d’un chauffage central entraine généralement aussi celle de la chaufferie. L’arrêté relatif aux chaufferies datant de 1978, il convient de s’interroger sur la possibilité de réaliser une mise en sécurité pour celles qui sont antérieures à cette...
Placard Technique Gaz Equipé
Réglementation
Mis à jour le

PTG/PTGE : implantation des placards techniques gaz

Dans les immeubles collectifs neufs avec moins de 10 logements par cage d’escalier (2ème famille), les placards techniques gaz (PTG) sont très souvent une solution appropriée. Voici les points clés à connaître pour une implantation conforme.
Volume tampon gaz, Capacité tampon gaz
Réglementation
Mis à jour le

Dimensionnement capacité tampon gaz

Aussi appelée bouteille tampon gaz, volume tampon gaz ou encore réserve tampon gaz, cet équipement permet de limiter les fermetures intempestives du détendeur de l’alimentation gaz. Focus sur la méthode de dimensionnement d'une capacité tampon gaz.