L’essentiel de la réglementation gaz naturel

Les installations de gaz naturel en logement collectif ou dans les ERP doivent respecter les normes gaz en vigueur. Ces normes cadrent notamment les travaux sur une chaufferie (nouvelle installation et rénovation d'installation existante), ainsi que la mise en service du gaz dans tous types de bâtiments. Afin d'accompagner les professionnels du bâtiment dans la conception et la mise œuvre des installations de gaz naturel, Cegibat analyse les principaux textes réglementaires et apporte des précisions sur des points spécifiques dans les Réponses d'experts.
Réglementation gaz - vignette installation

Réglementation gaz : les principaux textes réglementaires

Les principaux textes en vigueur de la réglementation gaz concernent les installations intérieures, l'alimentation gaz et l'évacuation des produits de...
Chaufferie gaz naturel

Alimentation en gaz naturel d'une chaufferie en logements collectifs

Ce dossier traite de la création d’une alimentation en gaz naturel d'un bâtiment de logements collectifs. Il détaille notamment les matériaux et les modes...
Canalisation gaz - conduite immeuble - CICM

Conduites d’immeubles et conduites montantes gaz en collectif (CICM)

Les conduites d’immeuble et les conduites montantes gaz en collectif (CICM) permettent d’alimenter chacun des logements en gaz naturel à partir du coffret...
organe de coupure obligatoire - chaufferie gaz ERP

Chaufferie gaz : organes de coupure obligatoires en ERP

Les organes de coupure à prendre en compte dans la création d’une chaufferie dépendent du type d’établissement concerné. Pour l’alimentation de bâtiments...
Conduite d’immeuble et conduite montante (CICM) dans un immeuble existant

Rénovation logement collectif avec alimentation en gaz

La rénovation énergétique d’un immeuble collectif alimenté en gaz consiste très souvent à remplacer des appareils à gaz raccordés, parfois à modifier le...
Conduite gaz existante à l'intérieur d'un bâtiment, chaufferie en terrasse ou au dernier niveau

Rénovation d'une chaufferie antérieure à 1978

La rénovation énergétique d’un bâtiment d’habitation équipé d’un chauffage central entraine généralement aussi celle de la chaufferie. L’arrêté relatif...
Placard Technique Gaz Equipé

PTG/PTGE : implantation des placards techniques gaz

Dans les immeubles collectifs neufs avec moins de 10 logements par cage d’escalier (2ème famille), les placards techniques gaz (PTG) sont très souvent...
Alimentation de chaufferie dans un parc de stationnement couvert

Alimentation de chaufferie via un parc de stationnement couvert

La réglementation applicable au passage des conduites d’alimentation de chaufferies dans les parcs de stationnement couverts dépend de la nature du bâtiment...
Raccordement maison au réseau de gaz naturel

Raccordement au réseau de gaz naturel d'une maison individuelle ou d'un local professionnel

Votre client vous sollicite pour réaliser une installation, mais sa maison ou son local professionnel n’est pas encore raccordé au réseau public de gaz...

Réalisation des ouvrages gaz dans les zones d’aménagement

Ce dossier présente, sous forme condensée et non exhaustive, les règles essentielles à respecter dans le cadre de la réalisation des ouvrages gaz (réseau...
  • 1
  • 2