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N°113 : Un rooftop adiabatique en mode rafraîchissement présente-t-il un risque de prolifération de légionelles ?
Non, une installation de rooftop adiabatique ne présente aucune menace sanitaire liée à la légionelle. Tout risque de prolifération de cette bactérie est exclue, en raison de son fonctionnement et des caractéristiques de l’unité de rafraîchissement.
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N°109 : Le remplacement de la SHONRT par la SRT a-t-il un impact sur le mode de calcul ?
Non, le remplacement de la SHONRT par la SRT n’a pas d’impact sur le mode de calcul.
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N°101 : La méthode de calcul du label Passivhaus est-elle compatible avec le moteur de calcul de la RT 2012 ?
Non, la méthode de calcul du label Passivhaus n’est pas compatible avec le moteur de calcul de la RT2012.
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N°99 : Faut-il établir un certificat de conformité lors de la pose d’une prise gaz de sécurité (PGS), sur une installation existante, située à l’extérieur et/ou à l’intérieur d’un bâtiment d’habitation ?
Oui, l’établissement d’un certificat de conformité modèle 2 est obligatoire pour l’ajout d’une prise gaz de sécurité incluant l’éventuelle modification de l’installation intérieure gaz existante.
En revanche, le simple remplacement en lieu et place d’un accessoire (Exemple : Robinet de sécurité « ROAI »...
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N°93 : Peut-on confondre l'organe de coupure spécifique et l'organe de coupure générale (OCG) si le poste de détente est accolé à une chaufferie (bureau, ERP) ou à un local de production d’énergie (habitat) de plus de 1000 kW ?
Non, une chaufferie ou un LPE dont la puissance thermique est supérieure ou égale à 1000 kW doit obligatoirement avoir en aval du poste de détente et à proximité du point de pénétration un organe de coupure spécifique.
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N°90 : En résidentiel, le type de production individuelle d'Eau Chaude Sanitaire (ECS) a-t-il un impact sur le Cep RT 2012 ?
Oui, le type de production d’ECS a un impact sur le Cep en RT 2012.
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N°87 : Est-il possible de simuler une PAC hybride réversible dans le moteur de calcul réglementaire RT2012 ?
Oui, il est possible de simuler une PAC hybride réversible dans le moteur de calcul réglementaire RT 2012 depuis la publication de l’arrêté du 13 août 2015.
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N°74 : En habitation collective, l’organe de coupure individuelle (OCI) est-il obligatoire ?
Oui, en logement collectif, chaque branchement particulier doit être équipé d’un organe de coupure individuelle. Cet organe de coupure permet d’interrompre le flux gazeux de l’installation intérieure de l’appartement desservi, il est obligatoirement repéré.
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N°85 : Est-il possible d'alimenter un barbecue ou une plancha au gaz naturel ?
Oui, depuis le 1er janvier 2016, il est possible d’alimenter un barbecue ou une plancha au gaz naturel à l’aide de la prise gaz.
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N°54 : Dans un logement, peut-on peindre ou habiller un coffret gaz ?
Oui, il est possible de peindre ou d’habiller un coffret ou un poste de détente comptage de gaz. Si ce coffret contient l’organe de coupure générale, celui-ci doit rester accessible depuis le niveau du sol et être bien signalé.