Il est inscrit dans l’arrêté du 11 décembre 2014 article 2, point 10, relatif aux caractéristiques thermiques et aux exigences de performance énergétique applicables aux bâtiments nouveaux et aux parties nouvelles de bâtiment de petite surface (révision de l’arrêté du 26 octobre 2010) que les termes « surface de plancher hors œuvre nette au sens de la RT » autrement dit « SHONRT » sont remplacés respectivement par « surface thermique au sens de la RT » et « SRT ».
Cas des bâtiments à usage d’habitation
Le principe de calcul de la SRT pour les bâtiments à usage d’habitation est inchangé par rapport à celui de la SHONRT.
La SRT est ainsi obtenue à partir de la surface construite totale « hors tout » des parois horizontales (planchers et emprise des parois associées) de laquelle sont déduits :
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Les surfaces non closes ou à l’air libre |
- Toitures-terrasses, |
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Les surfaces non aménageables ou non construites |
Locaux ou parties de locaux qui correspondent à des hauteurs sous toiture ou sous plafond inférieures à 1,80 m : parties chauffées sous rampant hors surface habitable |
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Parties encombrées par des charpentes ou avec un plancher qui ne peut supporter des charges liées à des usages d’habitation (combles perdus) |
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Locaux techniques affectés au fonctionnement général du bâtiment et à occupation passagère et non munis d’un émetteur de chauffage/refroidissement ou munis d’un émetteur de chauffage/refroidissement uniquement dédié au process : - chaufferie, |
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Surfaces non construites de parois horizontales : |
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Les surfaces non aménagées pour l’habitation |
Parties construites mais non aménagées à la date d’achèvement des travaux |
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Vérandas, loggias fermées ou atriums sans émetteur de chauffage |
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Parties dédiées à des activités à caractère professionnel, artisanal, industriel ou commercial |
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Locaux privatifs annexes à un logement non comptés dans la surface habitable : |
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Surfaces aménagées en vue du stationnement des véhicules : |
Les surfaces prises en compte dans la SRT habitation sont ainsi constituées :
- Des locaux ou partie de locaux inclus dans la surface habitable s’ils sont effectivement aménagés
- Des locaux rattachés à l’usage d’habitation (loge gardien, locaux collectifs résidentiels) par application de l’article 57 de l’arrêté du 26 octobre 2010 créé par l’arrêté du 11 décembre 2014
- Des circulations horizontales closes de tous les niveaux desservant au moins un logement
- Des paliers des cages d’escalier closes dès lors que ces cages d’escalier desservent directement des logements ou indirectement des circulations horizontales closes
- Des sas et hall d’entrée
- Des parties du niveau inférieur servant d’emprise à un escalier desservant au moins un logement
- Des parties du niveau inférieur auquel s’arrête la trémie d’un ascenseur si l’ascenseur dessert au moins un logement
- Ainsi que des surfaces d’emprise des murs et cloisons de tous ces locaux
- Les gaines techniques logements, et les gaines palières
Le schéma ci-dessous permet d’illustrer les surfaces comprises ou non dans le calcul de la surface thermique au sens de la RT sur une coupe d’un bâtiment à usage d’habitation.
Cas des bâtiments à usage autre que d’habitation
La surface thermique au sens de la RT d’un bâtiment à usage autre que d’habitation s’obtient en multipliant sa surface utile (SURT) par un coefficient multiplicateur variant en fonction de l’usage du bâtiment.
La surface utile d’un bâtiment ou d’une partie de bâtiment au sens de la RT, la SURT, est la surface de plancher construite des locaux (définie dans l’Ordonnance n°2011-1539 du 16 novembre 2011 relative à la définition des surfaces de plancher prises en compte dans le droit de l’urbanisme) soumis à la réglementation thermique, après déduction des :
- Surfaces occupées par les murs, y compris l’isolation
- Cloisons fixes prévues aux plans
- Poteaux
- Marches et cages d’escaliers
- Gaines
- Embrasures de portes et de fenêtres
- Parties des locaux d’une hauteur inférieure à 1,80 m
Parties du niveau inférieur servant d’emprise à un escalier, à une rampe d’accès ou les parties du niveau inférieur auquel s’arrêtent les trémies des ascenseurs, des monte-charges, des gaines et des conduits de fumée ou de ventilation
Locaux techniques exclusivement affectés au fonctionnement général du bâtiment et à occupation passagère
La SRT s’obtient, en multipliant la SURT par un coefficient multiplicateur, fonction de l’usage du bâtiment.
Les définitions de la surface de plancher et de la SURT n’ont pas été modifiées depuis l’arrêté du 26 octobre 2010, de même que les valeurs des coefficients multiplicateurs, le mode de calcul de la surface thermique au sens de la RT (SRT) pour un bâtiment à usage autre que d’habitation n’est donc pas impacté par le changement de nom de la surface de référence.
Textes réglementaires de référence
- Arrêté du 26 octobre 2010 en vigueur au 13 avril 2015 Arrêté relatif aux caractéristiques thermiques et aux exigences de performance énergétique des bâtiments nouveaux et des parties nouvelles de bâtiments
- Arrêté du 11 décembre 2014 Arrêté relatif aux caractéristiques thermiques et aux exigences de performance énergétique applicables aux bâtiments nouveaux et aux parties nouvelles de bâtiment de petite surface et diverses simplifications
- Ordonnance n°2011-1539 du 16 novembre 2011 Texte relatif à la définition des surfaces de plancher prises en compte dans le droit de l’urbanisme modifiant l’article R. 112-2 du code de l’urbanisme
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