Les deux labels ont été élaborés sur la base de la RT 2012 avec une révision à la hausse des exigences notamment sur le calcul du Cepmax et du Bbiomax. Ainsi, pour être labellisé Effinergie+ ou BEPOS Effinergie, un bâtiment doit respecter la réglementation en vigueur RT 2012 puis répondre aux exigences spécifiques du label choisi. Les logiciels réglementaires (PERRENOUD, BBS Slama…) peuvent ainsi être utilisés pour vérifier le respect des exigences de ces deux labels. Pour le label BEPOS Effinergie 2013, un outil complémentaire est disponible pour s’assurer d’un bilan positif en énergie primaire à l’échelle du bâtiment.
Pour rappel, voici les principales différences entre les exigences de la RT 2012 et celles de ces 2 labels.
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Effinergie + |
RT 2012 |
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Méthode de calcul |
TH-BCE |
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Surface de référence |
SRT |
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Exigence sur les besoins |
Bbio ≤ Bbiomax - 20% = BbiomaxEFFINERGIE |
Bbio ≤ Bbiomax |
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Exigence sur les consommations |
Usages pris en compte |
Chauffage, Refroidissement, ECS, Auxiliaires de distribution (Ventilation, pompes, ...), éclairage |
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Limite |
Cep ≤ Cepmax - 20%*= CepmaxEFFINERGIE |
Cep ≤ Cepmax* |
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Exigences en cas de production électrique |
Cepavantreduction < CepmaxEFFINERGIE+12 |
Cepavantreduction< Cepmax+12 |
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Exigence de recours à une EnR |
5 kWhep/m2.an |
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Suivi des consommations |
Répartition par usage : (ECS, Chauffage, réseau de prises électriques, Autres) |
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Coefficient de transformation énergie primaire/finale |
identiques |
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Perméabilité de l'air |
q4 ≤ 0,4 m3/h.m2 de surface déperditive (en Ml) |
q4 ≤ 0,6 m3/h.m2 de surface déperditive (en Ml) |
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Température de base pour calculs |
19 °C |
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BEPOS Effinergie 2013 |
RT 2012 |
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---|---|---|---|
Méthode de calcul |
Th-BCE |
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Surface de référence |
SRT |
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Exigence sur les besoins |
Bbio ≤ Bbiomax - 20% = BbiomaxEFFINERGIE |
Bbio ≤ Bbiomax |
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Exigence sur les consommations |
Usages pris en compte |
Chauffage, Refroidissement, ECS, Auxiliaires de distribution (Ventilation, pompes, ...), éclairage +électricité spécifique |
Chauffage, Refroidissement, ECS, Auxiliaires de distribution (Ventilation, pompes, ...), éclairage |
Limite |
Cep ≤ Cepmax - 20%*= CepmaxEFFINERGIE |
Cep ≤ Cepmax* |
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Exigences en cas de production électrique |
Cepavantreduction< CepmaxEFFINERGIE +12 |
Cepavantreduction < Cepmax+12 |
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Exigence de recours à une EnR |
5 kWhep/m2.an |
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Exigence spécifique |
Bilanepnr ≤ Ecart autorisé |
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Coefficient de transformation énergie primaire/finale |
identiques sauf pour Biomasse : 0 en Bepos effinergie contre 1 en RT 2012 |
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Perméabilité à l'air |
q4 ≤ 0,4 m3/h.m2 de surface déperditive (en Ml) |
q4 ≤ 0,6 m3/h.m2 de surface déperditive (en Ml) |
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Température de base pour calculs |
19 °C |
*Dans le calcul du Cepmax, une modulation de 30% est accordée pour l’énergie bois lorsque celle-ci est l’énergie principale de chauffage.
Les exigences complémentaires de ces labels sont disponibles sur le site d’Effinergie.
Concernant les labels PassivHaus et Minergie, ils disposent de leur propre référentiel et d’une méthode de calcul spécifique.
Dans ce cas, la labellisation d’un projet nécessitera 2 études distinctes :
- une première RT 2012, obligatoire dans le cadre d’un projet à usage d’habitation ou non d’une surface supérieure à 50 m²
- une seconde relative à l’obtention du label visé
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