L’essentiel de la réglementation gaz naturel

Les installations de gaz naturel en logement ou dans les ERP doivent respecter les normes gaz en vigueur. Ces normes cadrent notamment les travaux sur une chaufferie (nouvelle installation et rénovation d'installation existante), ainsi que l'alimentation en gaz naturel des bâtiments ou encore la VMC gaz. Afin d'accompagner les professionnels du bâtiment dans la conception et la mise œuvre des installations de gaz naturel, Cegibat analyse les principaux textes réglementaires et apporte des précisions sur des points spécifiques dans les Réponses d'experts.

Réglementation sécurité gaz pour bâtiments d’habitation

Arrêté du 23 février 2018 relatif aux règles techniques et de sécurité applicables aux installations de gaz combustible des bâtiments d'habitation individuelle...
Réglementation gaz - vignette installation

Réglementation gaz : les principaux textes réglementaires

Les principaux textes en vigueur de la réglementation gaz concernent les installations intérieures, l'alimentation gaz et l'évacuation des produits de...
Chaufferie gaz naturel

Alimentation en gaz naturel d'une chaufferie en logements collectifs

Ce dossier traite de la création d’une alimentation en gaz naturel d'un bâtiment de logements collectifs. Il détaille notamment les matériaux et les modes...
Canalisation gaz - conduite immeuble - CICM

Conduites d’immeubles et conduites montantes gaz en collectif (CICM)

Les conduites d’immeuble et les conduites montantes gaz en collectif (CICM) permettent d’alimenter chacun des logements en gaz naturel à partir du coffret...

Canalisations de liaison

L’arrêté du 23 février 2018 est entré en application au 1er janvier 2020 en remplacement de l’arrêté du 2 août 1977 modifié. Parmi les nouveautés introduites...
Schéma VMC Gaz et DSC

VMC Gaz : Dispositif de Sécurité Collective (DSC) et anomalie 32c

Près de 800 000 logements sont équipés de VMC Gaz. Ces installations font l’objet d’une attention particulière car elles doivent être équipées de Dispositif...
Chaufferie

Nouvelle chaufferie : réglementation et implantation

Cet article porte sur les nouvelles chaufferies au gaz naturel des bâtiments neufs et existants tels que les bâtiments d’habitation, les bureaux ne recevant...
Conduite gaz existante à l'intérieur d'un bâtiment, chaufferie en terrasse ou au dernier niveau

Rénovation d'une chaufferie antérieure à 1978

La rénovation énergétique d’un bâtiment d’habitation équipé d’un chauffage central entraine généralement aussi celle de la chaufferie. L’arrêté relatif...

Placard Technique Gaz Equipé

PTG/PTGE : implantation des placards techniques gaz

Dans les immeubles collectifs neufs avec moins de 10 logements par cage d’escalier (2ème famille), les placards techniques gaz (PTG) sont très souvent...

Alimentation de chaufferie dans un parc de stationnement couvert

Alimentation de chaufferie via un parc de stationnement couvert

La réglementation applicable au passage des canalisations d’alimentation de chaufferies dans les parcs de stationnement couverts dépend de la nature du...
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