L’essentiel de la réglementation gaz naturel

Les installations de gaz naturel en logement collectif ou dans les ERP doivent respecter les normes gaz en vigueur. Ces normes cadrent notamment les travaux sur une chaufferie (nouvelle installation et rénovation d'installation existante), ainsi que la mise en service du gaz dans tous types de bâtiments. Afin d'accompagner les professionnels du bâtiment dans la conception et la mise œuvre des installations de gaz naturel, Cegibat analyse les principaux textes réglementaires et apporte des précisions sur des points spécifiques dans les Réponses d'experts.
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Réglementation gaz - vignette installation

Réglementation gaz : les principaux textes réglementaires

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Canalisation gaz - conduite immeuble - CICM

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Les conduites montantes gaz en immeuble collectif permettent d’alimenter chacun des logements en gaz naturel à partir du coffret gaz collectif de l’immeuble....
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VMC Gaz : Dispositif de Sécurité Collective (DSC) et anomalie 32c

Près de 800 000 logements sont équipés de VMC Gaz. Ces installations font l’objet d’une attention particulière car elles doivent être équipées de Dispositif...
Chaufferie

Nouvelle chaufferie : réglementation et implantation

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Aide-mémoire : Ventilation des hottes en cuisine

Dimensionnement des amenées d'air, type de ventilation autorisée, méthodes de vérification des débits d'air comburant... Retrouvez l'ensemble des règles...
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Aide-Mémoire : Réglementation gaz en maison équipée d'une VMC

Cet aide-mémoire liste les textes auxquels le concepteur d’une installation gaz en habitat pavillonnaire doit se référer.
AM_Réglementation gaz habitat collectif

Aide-mémoire : Réglementation gaz en habitat collectif

Précisions sur les principaux textes réglementaires auxquels le concepteur d'une installation neuve doit se référer.
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