Réglementation

Réglementation gaz : les principaux textes réglementaires

Mis à jour le

Les principaux textes en vigueur de la réglementation gaz concernent les installations intérieures, l'alimentation gaz et l'évacuation des produits de combustion et indiquent les règles de mises en oeuvre des appareils ainsi que les caractéristiques des locaux d’utilisation. Ces textes s'appliquent aux bâtiments d'habitation (individuels et collectifs), aux établissements recevant du public (1er et 2ème groupe) et aux immeubles de bureaux.

Réglementation gaz naturel dans les bâtiments d'habitation

Réglementation gaz naturel pour les Etablissements recevant du Public (ERP)

Réglementation gaz naturel des chaufferies et des appareils

Chaufferies

VMC gaz

Monoxyde de Carbone

Entretien des chaudières

Diagnostic Gaz immobilier

Autres textes réglementaires sur les installations gaz naturel

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69 commentaires sur cet article
Par Loïc , le 17/06/2020 à 22:34
Pressotat sur bouteille tampon gaz

Mon client voudrait installer un capteur de pression gaz sur la bouteille tampon situé en chaufferie (la chaufferie comporte 3 chaudières de 2MW + 1 de 500kW) afin de faire remonter cette valeur sur la GTC.

Quand nous installons un manomètre il faut toujours une vanne d'isolement en amont de celui-ci et qu'elle soit fermé.

A-t’on le droit d'installer un capteur sachant qu'il y aura pas de vanne d'isolement et que la seul sécurité sera la centrale de détection gaz ?

J'espère être assez claire.

Merci d'avance pour votre réponse

Par Cegibat, le 03/07/2020 à 09:42
Pressotat sur bouteille tampon gaz

Bonjour,

Pour les questions réglementaires, nous vous invitons à contacter la Hotline Cegibat au 09 69 32 98 88 (appel non surtaxé), accessible du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 13h à 17h.

L’équipe Cegibat