Réglementation

Réglementation gaz : les principaux textes réglementaires

Mis à jour le
Les principaux textes en vigueur de la réglementation gaz concernent les installations intérieures, l'alimentation gaz et l'évacuation des produits de combustion et indiquent les règles de mises en oeuvre des appareils ainsi que les caractéristiques des locaux d’utilisation. Ces textes s'appliquent aux bâtiments d'habitation (individuels et collectifs), aux établissements recevant du public (1er et 2ème groupe) et aux immeubles de bureaux.

Réglementation gaz naturel dans les bâtiments d'habitation

Réglementation gaz naturel pour les Etablissements recevant du Public (ERP)

Réglementation gaz naturel des chaufferies et des appareils

Chaufferies

VMC gaz

Monoxyde de Carbone

Entretien des chaudières

Diagnostic Gaz immobilier

Autres textes réglementaires sur les installations gaz naturel

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11 commentaires sur cet article
Par Horus, le 13/04/2017 à 12:48
ventilation haute en cuisine et hotte aspirante
Bonjour,
J'ai une plaque de cuisson gaz en cuisine et une hotte aspirante électrique avec évacuation extérieure. Est ce qu'il est nécessaire d'avoir une autre ventilation haute ou celle de la hotte suffit car non étanche ?
Par Cegibat, le 14/04/2017 à 17:36
Réglementation gaz
Bonjour,

En maison individuelle, si la pièce contient exclusivement un appareil à gaz de type A (appareil de cuisson fonctionnant au gaz), si la hotte est raccordée à l’extérieur et qu’elle est posée à plus d’1m80 alors il ne sera pas nécessaire de réaliser une ventilation supplémentaire. Vous trouverez ces éléments de réponse en page 7 de notre aide-mémoire « ventilation et installation des hottes en cuisine », voici le lien ci-après.
https://cegibat.grdf.fr/sites/default/files/content_block/content_block_telechargement/aide-memoire_cegibat_-_ventilation_et_installation_des_hottes_en_cuisine.pdf
Cordialement,
L'équipe CEGIBAT