Réglementation

Réglementation gaz : les principaux textes réglementaires

Mis à jour le
Les principaux textes en vigueur de la réglementation gaz concernent les installations intérieures, l'alimentation gaz et l'évacuation des produits de combustion et indiquent les règles de mises en oeuvre des appareils ainsi que les caractéristiques des locaux d’utilisation. Ces textes s'appliquent aux bâtiments d'habitation (individuels et collectifs), aux établissements recevant du public (1er et 2ème groupe) et aux immeubles de bureaux.

Réglementation gaz naturel dans les bâtiments d'habitation

Réglementation gaz naturel pour les Etablissements recevant du Public (ERP)

Réglementation gaz naturel des chaufferies et des appareils

Chaufferies

VMC gaz

Monoxyde de Carbone

Entretien des chaudières

Diagnostic Gaz immobilier

Autres textes réglementaires sur les installations gaz naturel

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31 commentaires sur cet article
Par jlzante, le 26/12/2017 à 11:12
ventilation haute et basse du poste gaz
Bonjour .La ville de Trouville/mer 14350 désir remettre une porte au poste gaz de la piscine .Ce poste est situé dans le couloir d'accès à la chaufferie , ce couloir est ventilé par sa porte d'entrée qui est en grillage
Mon client me pose la question suivante
quelle sont les dimensions des ventilations haute et basse ?
Par Cegibat, le 04/01/2018 à 10:53
Réglementation gaz
Bonjour,

Nous vous invitons à contacter la Hotline Cegibat, accessible du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 13h à 17h au 09 69 32 98 88 (appel non surtaxé).

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