Réglementation

Réglementation gaz : les principaux textes réglementaires

Mis à jour le

Les principaux textes en vigueur de la réglementation gaz concernent les installations intérieures, l'alimentation gaz et l'évacuation des produits de combustion et indiquent les règles de mises en oeuvre des appareils ainsi que les caractéristiques des locaux d’utilisation. Ces textes s'appliquent aux bâtiments d'habitation (individuels et collectifs), aux établissements recevant du public (1er et 2ème groupe) et aux immeubles de bureaux.

Réglementation gaz naturel dans les bâtiments d'habitation

Réglementation gaz naturel pour les Etablissements recevant du Public (ERP)

Réglementation gaz naturel des chaufferies et des appareils

Chaufferies

VMC gaz

Monoxyde de Carbone

Entretien des chaudières

Diagnostic Gaz immobilier

Autres textes réglementaires sur les installations gaz naturel

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71 commentaires sur cet article
Par Roger, le 21/11/2020 à 15:56
mesures de sécurité

je suis au 1er étage d'un immeuble de copropriété qui en compte 10 (43 appartements) sous ma chambre il y a le local à vélos dans lequel une partie va être prise pour l'installation de 2 chaudières au gaz de ville pour alimenter l'immeuble en eau chaude. Ma première question: y a t-il des mesures particulières de sécurité en raison de l'emplacement de ces chaudières sous ma chambre (incendie, nuisances etc..
Ma 2ème question: dans ce même local (bien que ce soit interdit) des personnes stationnent leur moto- n'y a t-il pas des craintes d'entreposer de l'essence à côté de ces chaudières?
Merci

Par Cegibat, le 01/12/2020 à 15:16
mesures de sécurité

Bonjour Monsieur

Vos questions sont pertinentes et notre cellule d'expertise réglementaire pourra vous répondre point par point.

Vous pouvez nous joindre au 09 69 32 98 88 (appel non surtaxé) du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 13h à 17h.

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