Réglementation

Réglementation gaz : les principaux textes réglementaires

Mis à jour le

Les principaux textes en vigueur de la réglementation gaz concernent les installations intérieures, l'alimentation gaz et l'évacuation des produits de combustion et indiquent les règles de mises en oeuvre des appareils ainsi que les caractéristiques des locaux d’utilisation. Ces textes s'appliquent aux bâtiments d'habitation (individuels et collectifs), aux établissements recevant du public (1er et 2ème groupe) et aux immeubles de bureaux.

Réglementation gaz naturel dans les bâtiments d'habitation

Réglementation gaz naturel pour les Etablissements recevant du Public (ERP)

Réglementation gaz naturel des chaufferies et des appareils

Chaufferies

VMC gaz

Monoxyde de Carbone

Entretien des chaudières

Diagnostic Gaz immobilier

Autres textes réglementaires sur les installations gaz naturel

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62 commentaires sur cet article
Par ERIC LOISEAU, le 15/04/2019 à 20:23
Evacuation des gaz de combustion d'une chaudiere à gaz naturel

Bonjour, Je souhaiterais savoir s'il est nécessaire de tuber entièrement la conduite de cheminée pour l'évacuation des gaz de combustion d'une chaudière au gaz naturel. Merci d'avance pour votre réponse. Cordialement, Eric LOISEAU


Par Cegibat, le 16/04/2019 à 10:24
Réglementation gaz : les principaux textes réglementaires

Bonjour,



Nous vous invitons à contacter la Hotline Cegibat au 09 69 32 98 88 (appel non surtaxé), accessible du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 13h à 17h. 



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