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Picto Ventilation
Réponse d'expert

N°26: Le Dispositif de sécurité collectif (DSC) en Alvéole Technique Gaz (ATG) ventilée mécaniquement est-il obligatoire ?

Non, il ne s’agit pas de Dispositif de Sécurité Collectif, mais d’un système de sécurité particulier.
Picto Canalisation gaz
Réponse d'expert

N°25 : Le passage des canalisations gaz dans un parc de stationnement couvert dans les immeubles d’habitation et les ERP est-t-il autorisé ?

Le passage des canalisations gaz dans un parc de stationnement couvert est autorisé sous condition. Néanmoins, un cheminement en dehors des parcs de stationnement...
Picto EVAPDC
Réponse d'expert

N°24 : Débouché d'un conduit de fumée en courette fermée

Les règles à respecter pour le débouché en courette d´un conduit de fumée individuel à tirage naturel en immeuble d’habitation.
Picto Chaufferie Mini-chaufferie
Réponse d'expert

N°23 : Quelles sont les règles d’implantation des chaufferies ?

Détails sur les possibilités d’implantation des chaufferies dans les bâtiments d’habitation, tertiaire et dans les ERP.
Picto Canalisation gaz
Réponse d'expert

N°22 : Incorporation de canalisation gaz dans les planchers béton

Quelles sont les conditions d’incorporation de tuyauteries gaz dans les planchers en béton des bâtiments d’habitation ?
Picto Canalisation gaz
Réponse d'expert

N°21 : Réparation : quand doit-on faire un Certificat de Conformité ?

Lors d’une réparation sur une tuyauterie gaz dans l’habitat, pour quel type de réparation et sur quelle installation est-il nécessaire de réaliser un Certificat...
Picto Canalisation gaz
Réponse d'expert

N° 20 : quelles sont les conditions de pose des canalisations gaz enterrées ?

Profondeur minimale de la tranchée, assise des canalisations de gaz, signalisation… Toutes les règles à respecter pour la pose des conduites de gaz, autres...
Picto Cuisson
Réponse d'expert

N°19 : Peut-on installer une gazinière dans une cuisine ne comportant aucun ouvrant ?

Les conditions d'installation d'un appareil de cuisson dans une cuisine aveugle sont définies dans l'Arrêté du 2 août 1977.
Picto EVAPDC
Réponse d'expert

N°18 : Conduit de fumée départ plafond

Dans le cas d’un conduit de fumée départ plafond, peut-on placer un té et un conduit de raccordement dans le volume présent entre le plafond et le faux-plafond...
Picto Organe de coupure
Réponse d'expert

N°17 : Dispense de RCA en immeuble d’habitation

Dans quel cas peut-on être dispensé de robinet de commande d’appareil en immeuble d’habitation ?
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