Réponses d'experts

Réglementation gaz / Efficacité énergétique

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N°54 : Dans un logement, peut-on peindre ou habiller un coffret gaz ?

Réponse d'expert

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Oui, il est possible de peindre ou d’habiller un coffret ou un poste de détente comptage de gaz. Si ce coffret contient l’organe de coupure générale, celui-ci doit rester accessible depuis le niveau du sol et être bien signalé.

N°54 : Dans un logement, peut-on peindre ou habiller un coffret gaz ?

N°84 : Peut-on faire passer une canalisation gaz dans un coffrage ou une plinthe pour alimenter un appareil gaz ?

Réponse d'expert

Mis à jour le

Oui, il est possible d’implanter les tuyauteries fixes dans un coffrage ou une plinthe à condition que ceux-ci soient ventilés. Il est aussi possible de confectionner un coffrage horizontal à condition que celui-ci soit en large communication avec la pièce.

N°84 : Peut-on faire passer une canalisation gaz dans un coffrage ou une plinthe pour alimenter un appareil gaz ?

N°83 : L’emploi de tuyaux flexibles courts est-il autorisé lors d’un renouvellement d’ouvrage collectif dans un bâtiment d'habitation existant ?

Réponse d'expert

Mis à jour le

Oui, l’usage de tuyaux flexibles courts de pénétration est accepté. Ce type de flexible s’emploie principalement pour faciliter la pénétration de la conduite gaz à l’intérieur de l’immeuble d’habitation existant (renouvellement d’ouvrage ou lors d’une nouvelle desserte en gaz).

N°83 : L’emploi de tuyaux flexibles courts est-il autorisé lors d’un renouvellement d’ouvrage collectif dans un bâtiment d'habitation existant ?

N°82 : Peut-on utiliser un bouchon à sertir pour obturer une extrémité de tuyauterie gaz en attente d’extension ou de raccordement ?

Réponse d'expert

Mis à jour le

Oui, les bouchons à sertir peuvent être employés sur les installations de gaz pour obturer l’extrémité d’une tuyauterie en attente d’extension ou de raccordement à un appareil.

N°82 : Peut-on utiliser un bouchon à sertir pour obturer une extrémité de tuyauterie gaz en attente d’extension ou de raccordement ?

N°80 : Peut-on placer une conduite d’immeuble dans un caniveau technique ?

Réponse d'expert

Mis à jour le

Oui, il est autorisé de positionner une conduite d’immeuble gaz dans un caniveau technique. Cette solution s’avère pertinente lorsque la profondeur du sol à fouiller est limitée. Cette situation peut se présenter lorsqu’un parc de stationnement couvert annexe d’un bâtiment d’habitation voit son emprise au sol se poursuivre au-delà de celle du bâtiment.

N°80 : Peut-on placer une conduite d’immeuble dans un caniveau technique ?

N°78 : Une chaudière à condensation individuelle raccordable à un Conduit Collectif pour Chaudière Etanche Pression (3Cep) doit-elle être équipée d’un clapet anti-retour ?

Réponse d'expert

Mis à jour le

Oui, une chaudière à condensation individuelle raccordable à un 3CEp doit être équipée d’un clapet anti-retour.

N°78 : Une chaudière à condensation individuelle raccordable à un Conduit Collectif pour Chaudière Etanche Pression (3Cep) doit-elle être équipée d’un clapet anti-retour ?

N°75 : La surface totale des baies pour les maisons individuelles ou accolées et les bâtiments collectifs d’habitation doit-elle être toujours supérieure ou égale à 1/6 de la surface habitable ?

Réponse d'expert

Mis à jour le

Oui, la surface totale des baies pour les maisons individuelles ou accolées et les bâtiments collectifs d’habitation doit être supérieure ou égale à 1/6 de la surface habitable. Néanmoins, la législation admet deux exceptions, présentées ci-après.

N°75 : La surface totale des baies pour les maisons individuelles ou accolées et les bâtiments collectifs d’habitation doit-elle être toujours supérieure ou égale à 1/6 de la surface habitable ?