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N°109 : Le remplacement de la SHONRT par la SRT a-t-il un impact sur le mode de calcul ?
Non, le remplacement de la SHONRT par la SRT n’a pas d’impact sur le mode de calcul.
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N°101 : La méthode de calcul du label Passivhaus est-elle compatible avec le moteur de calcul de la RT 2012 ?
Non, la méthode de calcul du label Passivhaus n’est pas compatible avec le moteur de calcul de la RT2012.
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N°90 : En résidentiel, le type de production individuelle d'Eau Chaude Sanitaire (ECS) a-t-il un impact sur le Cep RT 2012 ?
Oui, le type de production d’ECS a un impact sur le Cep en RT 2012.
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N°89 : Le prix du kWh indiqué dans une offre de marché prend-il en compte l’ensemble des taxes et contributions ?
Oui, le prix du kWh indiqué dans une offre de marché prend en compte l’ensemble des taxes applicables. Leur nombre varie en fonction de l’énergie : 4 pour l’électricité et 3 pour le gaz naturel.
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N°88 : Lors d’un changement d’énergie, l’installateur est-il responsable des travaux inhérents à l’abandon de la cuve fioul ?
Oui, lors d’un changement d’énergie, l’entreprise intervenante modifiant l’installation de chauffage est responsable des travaux inhérents à l’abandon de la cuve fioul.
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N°87 : Est-il possible de simuler une PAC hybride réversible dans le moteur de calcul réglementaire RT2012 ?
Oui, il est possible de simuler une PAC hybride réversible dans le moteur de calcul réglementaire RT 2012 depuis la publication de l’arrêté du 13 août 2015.
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N°77 : Faut-il prévoir la pose d’un compteur d’injection (ou de production) dans un logement équipé d’un kit photovoltaïque ?
Non, il n’est pas nécessaire de prévoir un compteur d’injection (ou de production) dans un logement équipé d’un kit photovoltaïque.
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N°75 : La surface totale des baies pour les maisons individuelles ou accolées et les bâtiments collectifs d’habitation doit-elle être toujours supérieure ou égale à 1/6 de la surface habitable ?
Oui, la surface totale des baies pour les maisons individuelles ou accolées et les bâtiments collectifs d’habitation doit être supérieure ou égale à 1/6 de la surface habitable. Néanmoins, la législation admet deux exceptions, présentées ci-après.
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N°67 : Est-on obligé de vendre l’électricité produite par une cogénération ?
Non, cette possibilité qui était offerte par le contrat C16 pour vendre tout ou partie de sa production d’électricité, n’existe plus aujourd’hui. Vous trouverez Ici le décret et l’arrêté qui ordonnent cette abrogation.
Aujourd’hui la seule possibilité de valoriser l’électricité produite par une cogénération...
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N°64 : Peut-on raccorder une installation intérieure depuis un coffret encastré en façade d’une maison individuelle ?
Oui, il est possible d’encastrer le coffret gaz dans un mur extérieur d’un bâtiment ou dans un muret technique. Cette solution s’impose lorsque la façade de l’immeuble correspond à la limite de propriété. Il est possible de pénétrer directement dans le logement depuis le socle bas.