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Réglementation Gaz / Efficacité énergétique

Réponses d’experts

Picto Chauffage
Réponse d'expert
Mis à jour le

N°95 : Est-il possible d'installer une pompe à chaleur à absorption géothermique en chaufferie d'un immeuble collectif ?

Oui, il est possible d'installer une pompe à chaleur à absorption géothermique en chaufferie.

Picto RT
Réponse d'expert
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N°90 : En résidentiel, le type de production individuelle d'Eau Chaude Sanitaire (ECS) a-t-il un impact sur le Cep RT 2012 ?

Oui, le type de production d’ECS a un impact sur le Cep en RT 2012.

Picto RT
Réponse d'expert
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N°87 : Est-il possible de simuler une PAC hybride réversible dans le moteur de calcul réglementaire RT2012 ?

Oui, il est possible de simuler une PAC hybride réversible dans le moteur de calcul réglementaire RT 2012 depuis la publication de l’arrêté du 13 août 2015.
Picto Cuisson
Réponse d'expert
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N°85 : Est-il possible d'alimenter un barbecue ou une plancha au gaz naturel ?

Oui, depuis le 1er janvier 2016, il est possible d’alimenter un barbecue ou une plancha au gaz naturel à l’aide de la prise gaz.
Picto Comptage
Réponse d'expert
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N°54 : Dans un logement, peut-on peindre ou habiller un coffret gaz ?

Oui, il est possible de peindre ou d’habiller un coffret ou un poste de détente comptage de gaz. Si ce coffret contient l’organe de coupure générale, celui-ci doit rester accessible depuis le niveau du sol et être bien signalé.
Picto Cuisson
Réponse d'expert
Mis à jour le

N°79 : Est-il possible de raccorder au réseau de gaz naturel via la prise gaz, un appareil utilisant actuellement du butane ou propane pour la cuisson ?

Oui, cela est possible sous certaines conditions, précisées dans cet article.
Picto Production d'électricité
Réponse d'expert
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N°77 : Faut-il prévoir la pose d’un compteur d’injection (ou de production) dans un logement équipé d’un kit photovoltaïque ?

Non, il n’est pas nécessaire de prévoir un compteur d’injection (ou de production) dans un logement équipé d’un kit photovoltaïque.
Picto RT
Réponse d'expert
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N°75 : La surface totale des baies pour les maisons individuelles ou accolées et les bâtiments collectifs d’habitation doit-elle être toujours supérieure ou égale à 1/6 de la surface habitable ?

Oui, la surface totale des baies pour les maisons individuelles ou accolées et les bâtiments collectifs d’habitation doit être supérieure ou égale à 1/6 de la surface habitable. Néanmoins, la législation admet deux exceptions, présentées ci-après.
Picto Chauffage
Réponse d'expert
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N°71 : Est-il possible d’installer la pompe à chaleur d’une PAC hybride à l’intérieur d’un logement ?

Oui, il est possible d’installer le groupe thermodynamique d’une PAC hybride à l’intérieur d’un logement, grâce, par exemple, au produit « EGALIS© » proposé par ELM LEBLANC.
Picto Comptage
Réponse d'expert
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N°70 : Dans un ERP de 1ère famille, peut-on installer un compteur gaz dans des locaux accessibles au public ?

Non, dans un ERP de 1ère famille (1ère à 4ème catégorie), un compteur gaz doit toujours être hors d’atteinte du public. Le compteur peut être installé de différentes façons, ces conditions d’installation en ERP sont précisées dans la suite de l’article.