L’essentiel de la réglementation gaz naturel

Les installations de gaz naturel en logement collectif ou dans les ERP doivent respecter les normes gaz en vigueur. Ces normes cadrent notamment les travaux sur une chaufferie (nouvelle installation et rénovation d'installation existante), ainsi que la mise en service du gaz dans tous types de bâtiments. Afin d'accompagner les professionnels du bâtiment dans la conception et la mise œuvre des installations de gaz naturel, Cegibat analyse les principaux textes réglementaires et apporte des précisions sur des points spécifiques dans les Réponses d'experts.
Réglementation gaz - vignette installation

Réglementation gaz : les principaux textes réglementaires

Les principaux textes en vigueur de la réglementation gaz concernent les installations intérieures, l'alimentation gaz et l'évacuation des produits de...
Chaufferie

Nouvelle chaufferie : réglementation et implantation

Cet article porte sur les nouvelles chaufferies au gaz naturel des bâtiments neufs et existants tels que les bâtiments d’habitation, les bureaux ne recevant...
organe de coupure obligatoire - chaufferie gaz ERP

Chaufferie gaz : organes de coupure obligatoires en ERP

Les organes de coupure à prendre en compte dans la création d’une chaufferie dépendent du type d’établissement concerné. Pour l’alimentation de bâtiments...
Alimentation de chaufferie dans un parc de stationnement couvert

Alimentation de chaufferie via un parc de stationnement couvert

La réglementation applicable au passage des conduites d’alimentation de chaufferies dans les parcs de stationnement couverts dépend de la nature du bâtiment...
Les étapes du raccordement

Comment se raccorder au réseau de gaz naturel ?

Demande, offre, planification, réalisation et mise en service... Ce dossier a pour objectif de rappeler les étapes clés à suivre pour procéder au raccordement...
Aide-mémoire Ventilation et installation hotte en cuisine

Aide-mémoire : Ventilation des hottes en cuisine

Dimensionnement des amenées d'air, type de ventilation autorisée, méthodes de vérification des débits d'air comburant... Retrouvez l'ensemble des règles...
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Réglementation gaz naturel pour un immeuble de grande hauteur (IGH)

Arrêté du 30 décembre 2011 portant règlement de sécurité pour la construction des immeubles de grande hauteur (IGH) et leur protection contre les risques...
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Réglementation des chaufferies gaz

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Réglementation gaz pour les ERP

Arrêté du 25 juin 1980 portant approbation des dispositions générales du règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements...
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Réglementation incendie et désenfumage sur le lieu de travail

Arrêté du 5 août 1992 pris pour l’application des articles R. 235-4-8 et R. 235-4-15 du code du travail et fixant des dispositions pour la prévention des...
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