Mis à jour le
Prescription pour une mini-chaufferie gaz
Cahier des charges ATG C.321.4
Mis à jour le
Réglementation des travaux de fumisterie
NF DTU 24.1 : « Travaux de bâtiment - Travaux de fumisterie »
Mis à jour le
Réglementation sur l’entretien des chaudières
Décret n°2009-649 du 9 juin 2009 relatif à l'entretien annuel des chaudières dont la puissance nominale est comprise entre 4 et 400 kW
Mis à jour le
Réglementation sur le diagnostic de sécurité des installations gaz
Arrêté du 18 novembre 2013 portant reconnaissance de la norme NF P45-500 en application des dispositions de l’article 1er de l’arrêté du 6 avril 2007 modifié définissant le modèle et la méthode de réalisation de l’état de l’installation intérieure de gaz
Mis à jour le
Réglementation pour l’entretien d’une chaudière gaz
Arrêté du 15 septembre 2009 relatif à l’entretien annuel des chaudières dont la puissance nominale est comprise entre 4 et 400 kW
Mis à jour le
Réglementation gaz pour un parking
Instruction du 24 juillet 1987 relative aux prescriptions applicables aux conduites de gaz naturel traversant les parcs de stationnement annexes des bâtiments d'habitation
Mis à jour le
Réglementation pour une chaufferie gaz : les installations de combustion
Arrêté du 3 août 2018 remplaçant l'arrêté du 26 août 2013 (modifiant celui du 25 juillet 1997) relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) soumises à déclaration sous la rubrique n° 2910
Mis à jour le
Certificats de conformité gaz
Les certificats de conformité dans l'habitat ont changé au 1er janvier 2020, il n'y a plus 4 modèles mais 3. Quels sont les différents types de certificats de conformité, de déclarations d'installation ? Dans quels cas les fournir ? Autant de sujets traités dans ce dossier.
Mis à jour le
Le certificat de conformité modèle 3 (CC3)
Le certificat de conformité modèle 3 concerne les canalisations d’alimentation en gaz, les organes de coupure et accessoires des locaux de production d’énergie et aires de production d’énergie. Une chaufferie est classée parmi les locaux de production d’énergie.
Mis à jour le
Les certificats de conformité pour les ERP et les bâtiments tertiaires et industriels
Modèles de certificat de conformité pour les établissements recevant du public et les bâtiments tertiaires ou industriels non ERP.