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Aménagement d'une chaufferie en sous-sol
En complément des prescriptions sur l’alimentation en gaz et l’évacuation des produits de combustion, cet article présente les aménagements spécifiques pour l’installation d’un local chaufferie en sous-sol d’un bâtiment. Ces obligations sont définies par l’arrêté du 23 juin 1978.
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Evacuation des produits de combustion en chaufferie collective
L’installation ou la rénovation d’une chaufferie collective d’un bâtiment à usage d’habitation ou de bureaux doivent respecter un cadre réglementaire défini. L’objectif de ce dossier est de présenter les règles applicables à l’évacuation et la bonne dispersion des produits de combustion pour éviter tout...
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Dimensionnement capacité tampon gaz
Aussi appelée bouteille tampon gaz, volume tampon gaz ou encore réserve tampon gaz, cet équipement permet de limiter les fermetures intempestives du détendeur de l’alimentation gaz. Focus sur la méthode de dimensionnement d'une capacité tampon gaz.
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Alimentation de chaufferie via un parc de stationnement couvert
La réglementation applicable au passage des canalisations d’alimentation de chaufferies dans les parcs de stationnement couverts dépend de la nature du bâtiment desservi : bâtiment d’habitation et ERP. Rappel des principales exigences.
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Raccordement au réseau de gaz naturel d'un bâtiment résidentiel collectif, tertiaire ou industriel
Demande, offre, planification, réalisation et mise en service... Ce dossier a pour objectif de rappeler les étapes clés à suivre pour procéder au raccordement au réseau de gaz naturel, d’un bâtiment en lien avec les secteurs d’activité suivants : tertiaire, industrie, résidentiel collectif neuf et rénovation...
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Réalisation des ouvrages gaz dans les zones d’aménagement
Ce dossier présente, sous forme condensée et non exhaustive, les règles essentielles à respecter dans le cadre de la réalisation des ouvrages gaz (réseau de distribution et branchements d’alimentation) dans les zones d’aménagement. Il s’inscrit dans le cadre de la réglementation existante, en particulier...
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Aide-mémoire : Ventilation des hottes en cuisine
Dimensionnement des amenées d'air, type de ventilation autorisée, méthodes de vérification des débits d'air comburant... Retrouvez l'ensemble des règles à respecter pour la ventilation et l'installation des hottes en cuisine.
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Réglementation gaz naturel pour un immeuble de grande hauteur (IGH)
Arrêté du 30 décembre 2011 portant règlement de sécurité pour la construction des immeubles de grande hauteur (IGH) et leur protection contre les risques d'incendie et de panique
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Réglementation des chaufferies gaz
Arrêté du 23 juin 1978 relatif aux installations fixes destinées au chauffage et à l’alimentation en eau chaude sanitaire des bâtiments d’habitation, de bureaux ou recevant du public
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Réglementation gaz pour les ERP
Arrêté du 25 juin 1980 portant approbation des dispositions générales du règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public (ERP)