Réglementation

Evacuation des produits de combustion en chaufferie collective

Mis à jour le
L’installation ou la rénovation d’une chaufferie collective d’un bâtiment à usage d’habitation ou de bureaux doivent respecter un cadre réglementaire défini. L’objectif de ce dossier est de présenter les règles applicables à l’évacuation et la bonne dispersion des produits de combustion pour éviter tout risque de pollution de l’air.

Règles applicables dans le cas d’un appareil raccordé

Un appareil est raccordé lorsque les produits de combustion sont évacués vers l'extérieur de l'immeuble par l'intermédiaire d'un conduit de raccordement le reliant à un conduit d'évacuation ou un autre dispositif d'évacuation. L'air de combustion est prélevé directement dans le local.

Dans ce paragraphe, il est présenté la méthodologie pour déterminer :

  • la hauteur minimale du débouché en fonction des caractéristiques (environnement proche, hauteur du bâtiment…)
  • la distance minimale à respecter entre le débouché et un obstacle environnant

A noter : Les règles à respecter sont définies en fonction de la puissance thermique du générateur. Pour les puissances comprises entre 87 kW et 2 000 kW : se référer à l’arrêté du 20 Juin 1975 articles 12 à 18 (bien que l’arrêté du 20 Juin 1975 soit abrogé depuis le 13 Mars 2000, le présent document continue à y faire référence. En effet, en l’absence de règles et dans l’attente de la publication d’un nouveau texte réglementaire, on peut toujours s’inspirer des dispositions de cet arrêté).

Hauteur minimale du débouché

Le débouché du conduit de fumée doit être à une hauteur telle qu’il permette de satisfaire simultanément plusieurs conditions de hauteur minimale par rapport au sol, soit :

  • une hauteur minimale h1 (ou hp), en l’absence d’obstacle environnant (dite en champ libre),
  • une hauteur minimale h2, liée à la présence de l’immeuble surplombant la chaufferie,
  • une hauteur minimale h3, liée à la présence d’autres obstacles environnants significatifs (immeubles voisins…).

La hauteur minimale correspond à la plus forte contrainte et sera donc la plus grande des valeurs h1, h2 ou h3.

Exemple dans le cas d’une chaufferie implantée en sous-sol sur la figure suivante : 

Hauteur débouché conduit chaufferie sous sol
Cas d’une chaufferie implantée en sous-sol

Sur la courbe suivante est indiquée la valeur estimée de h1 (ou hp) en fonction de la puissance calorifique de la chaufferie en kW située dans une agglomération de plus de 10 000 habitants.

Hauteur conduit fumée chaudière condensation standard
Hauteur conduit fumée chaudière condensation standard

La hauteur h2 correspond à la somme de la hauteur de l’immeuble et de hs, hs étant calculé en fonction de la puissance et de la vitesse effective d’éjection des fumées (tableau ci-dessous).

A noter 
La vitesse d’éjection des produits de combustion dans l’atmosphère dépend de la section au débouché du conduit. Il convient donc de distinguer la section du conduit de fumée calculée pour assurer le tirage naturel nécessaire, et la section du débouché, qui doit permettre d’assurer la vitesse minimale requise.

 

 

 

Valeur de hs

Puissance calorifique chaufferie

87 à 174 kW

174 à 580 kW

580 à 1160 kW

1 160 à 2 000 kW

Vitesse effective d'éjection des fumées

V < 3 m/s

1,2

2

3

4

4 m/s > V > 3 m/s

1,2

1,2

2

3

V > 4 m/s

1,2

1,2

2

2


En première approximation, prendre :

  • V < 3 m/s pour un brûleur atmosphérique ou un brûleur à air soufflé et à marche en tout ou rien
  • 4 m/s > V > 3 m/s pour un brûleur à air soufflé à marche continue
  • V > 4 m/s pour un bruleur à air soufflé à marche modulée
Hauteur débouché conduit fumé
Valeur de hs

Distance minimale entre le débouché et un obstacle environnant

Quel que soit l’emplacement de la chaufferie (en sous-sol, en rez-de-chaussée ou en terrasse), la distance à respecter entre le débouché et un obstacle environnant est fonction de la puissance. Exemple ci-dessous avec la chaufferie située en sous-sol. En complément du respect de ces prescriptions, il est bien entendu toujours nécessaire que le concepteur réalise une étude complète des caractéristiques dimensionnelles de la cheminée pour que le fonctionnement en tirage naturel des appareils raccordés soit toujours assuré.

Zones pour lesquelles toute présence d'obstacle doit être prise en compte pour le calcule de la chéminée
Zones pour lesquelles toute présence d'obstacle doit être prise en compte pour le calcule de la chéminée

Cas d'un appareil étanche

Un appareil est dit à « circuit étanche » lorsque le circuit de combustion (alimentation en air, chambre de combustion, évacuation des produits de combustion) ne communique en aucune de ses parties avec l'air du local où cet appareil est installé ou avec l'air des locaux traversé par le circuit de combustion. L'appareil comporte des dispositifs spécifiques d'alimentation en air et d'évacuation des produits de combustion qui prélèvent l'air et renvoient les gaz brûlés à l'extérieur. Il n'existe pas d'interaction entre la ventilation du local et le fonctionnement de l'appareil.

Les règles d’implantation de débouchés sont le résultat d’une étude expérimentale pilotée par le CSTB. Elles sont répertoriées dans le guide co-rédigé par Cegibat, Uniclima et le CSTB, publié en novembre 2009. Les résultats de cette étude montrent que deux paramètres influent sur la dilution du panache des produits de combustion en sortie de terminal :

  • le vent (son incidence et son intensité)
  • l’espace dans lequel sont rejetés les produits de combustion

Si cet espace est naturellement aéré, le panache se diluera rapidement et n’engendrera pas ou peu d’introduction de produits de combustion dans les logements. A l’inverse, un espace insuffisamment aéré (zones de déventement telles que les coins rentrants de bâtiment) favorisera la stagnation des produits de combustion à proximité des ouvrants et entrées d’air, soit un risque plus important, sous certaines conditions, d’introduction des produits de combustion dans l’habitat.

Les règles édictées dans ce document sont les suivantes :

  • Aucun terminal (horizontal ou vertical) d’appareils ou de groupement d’appareils de type C de puissance utile totale supérieure à 70 kW installés en chaufferie ne peut déboucher en façade ou en pied de façade d’immeuble comportant des entrées d’air ou des ouvrants de locaux occupés.
  • Aucun terminal d’appareil de type C, de puissance utile supérieure à 70 kW, installé en chaufferie, ne peut déboucher à moins de 1,80 m du sol environnant. L’usage d’un déflecteur pour orienter le panache des produits de combustion vers le haut est recommandé pour les chaufferies en rez-de-chaussée.
  • La puissance utile totale des appareils de type C installés en chaufferie est limitée à 250 kW. Toutefois, cette puissance peut être portée à 2 000 kW si le ou les appareils de type C sont raccordés à des terminaux verticaux débouchant en partie supérieure de l’immeuble.

Les deux illustrations ci-dessous synthétisent les règles.

 Implantation chaufferie terrasse sous-sol
Implantation chaufferie terrasse sous-sol
Débouchés multiples conduit de fumée chaufferie
Cas des débouchés multiples

À retenir

  • Seules sont traitées dans ce dossier les chaufferies dont la puissance thermique nominale est inférieure ou égale à 2 000 kW. Pour les installation dont la puissance est supérieure à 2 000 kW, se référer à l’arrêté du 26 Août 2013 modifiant l’arrêté du 25 Juillet 1997.
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