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N°18 : Dans le cas d’un conduit de fumée départ plafond, peut-on placer un té et un conduit de raccordement dans le volume présent entre le plafond et le faux-plafond ?
Non cela est interdit.
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N°17 : Un Robinet de Commande d’Appareil (RCA) est-il obligatoire en immeuble d’habitation ?
La présence d’un RCA nouvellement appelé OCA est toujours obligatoire.
Cependant, si l’appareil est doté d’un robinet intégré alors il ne sera pas forcément nécessaire d’installer un OCA en bout de la canalisation fixe de gaz alimentant l’appareil.
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N°16 : Peut-on utiliser le polyéthylène pour alimenter un logement gaz ?
Oui, il est possible d’utiliser le polyéthylène pour alimenter un logement gaz mais uniquement à l’extérieur des bâtiments.
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N°15 : Faut-il une attestation d’aptitude professionnelle spécifique au mode d’assemblage pour réaliser des travaux en fonction du matériau concerné ?
Oui car l’assemblage des tubes entre eux doit être réalisé, pour certaines parties d’installation, par des professionnels munis d’une attestation d’aptitude professionnelle spécifique du mode d’assemblage du matériau concerné. Cette obligation est énoncée dans divers textes réglementaires.
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N°14 : Une chaudière de Type B peut-elle être installée dans une autre pièce que dans celle où se situe le conduit de fumée ?
Oui, une chaudière de type B peut être installée dans une autre pièce que dans celle où se situe le conduit de fumée, mais sous conditions.
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N°13 : Organe de coupure supplémentaire en habitat individuel
Le dispositif de coupure présent sur le détendeur-régulateur peut-il tenir lieu d’organe de coupure supplémentaire en habitat individuel lorsqu’une seconde détente se fait au niveau de la façade du bâtiment ?
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N°10 : Faut-il ventiler une gaine de conduite montante gaz ?
Oui, pour des questions de sécurité, la ventilation de la gaine de la conduite montante gaz est obligatoire.
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N°9 : Quelles peuvent être les causes d’un refoulement des produits de combustion pour les appareils à tirage naturel (Type B) ?
Dans le cas d'un appareil raccordé à un conduit de fumée à tirage naturel, une fois le phénomène de refoulement* mis en évidence, il convient d’en rechercher la cause. Le refoulement peut être dû :
à l'appareil
à l'amenée d'air comburant
au conduit de raccordement de l'appareil
au conduit...
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N°7 : Existe-il des règles relatives à l’aération d'un local comportant un appareil de cuisson gaz ?
Oui, il existe bien des exigences à respecter en matière d’aération d’un local comportant un appareil de cuisson à gaz.
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N°6 : Une canalisation de gaz peut-elle emprunter un passage destiné au franchissement du bâtiment ?
Oui, une canalisation de gaz peut emprunter un passage destiné au franchissement d’un bâtiment.