L’essentiel de la réglementation gaz naturel

Les installations de gaz naturel en logement ou dans les ERP doivent respecter les normes gaz en vigueur. Ces normes cadrent notamment les travaux sur une chaufferie (nouvelle installation et rénovation d'installation existante), ainsi que l'alimentation en gaz naturel des bâtiments ou encore la VMC gaz. Afin d'accompagner les professionnels du bâtiment dans la conception et la mise œuvre des installations de gaz naturel, Cegibat analyse les principaux textes réglementaires et apporte des précisions sur des points spécifiques dans les Réponses d'experts.

Réglementation ICPE 2910 : focus sur les chaufferies entre 1 et 2 MW

Le webinar du 3 juin 2020, qui portait sur la réglementation ICPE pour les chaufferies de 1 à 2 MW, était présenté par les experts Cegibat, Olivier BROGGI...
réglementation ICPE

Les installations de combustion existantes, nouvellement soumises, d’une puissance comprise entre 1 et 2 MW

La nouvelle réglementation, applicable aux installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE), impacte les chaufferies d’une puissance...
Réglementation gaz - vignette installation

Réglementation gaz : les principaux textes réglementaires

Les principaux textes en vigueur de la réglementation gaz concernent les installations intérieures, l'alimentation gaz et l'évacuation des produits de...
Chaudière vapeur industrie

ICPE 2910 : Arrêtés du 3 août 2018

La directive 2015/2193 (dite Directive MCP pour Medium Combustion Plant) publiée en novembre 2015 fixe les émissions de certains polluants dans l’atmosphère...

Canalisations de liaison

L’arrêté du 23 février 2018 est entré en application au 1er janvier 2020 en remplacement de l’arrêté du 2 août 1977 modifié. Parmi les nouveautés introduites...
Rénovation chaufferie gaz condensation

Rénovation d'une chaufferie gaz existante

Cet article précise quelle réglementation appliquer lors de la rénovation d’une chaufferie gaz existante dont la puissance calorifique totale est inférieure...
Dimensionnement ventilation chaufferie

Dimensionnement ventilation chaufferie gaz

Rappel des différentes formules de dimensionnement de la ventilation basse (VB) et de la ventilation haute (VH) d’une chaufferie gaz naturel de puissance...

Chaufferie

Nouvelle chaufferie : réglementation et implantation

Cet article porte sur les nouvelles chaufferies au gaz naturel des bâtiments neufs et existants tels que les bâtiments d’habitation, les bureaux ne recevant...
organe de coupure obligatoire - chaufferie gaz ERP

Chaufferie gaz : organes de coupure obligatoires en ERP

Les organes de coupure à prendre en compte dans la création d’une chaufferie dépendent du type d’établissement concerné. Pour l’alimentation de bâtiments...
Insert gaz

Réglementation gaz pour l'installation des poêles et inserts gaz dans les hôtels (ERP)

Les poêles et cheminées au gaz permettent de délivrer une flamme instantanée, offrant une chaleur douce et homogène, en alliant esthétique et modernité....
  • 1
  • 3