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N°60 : Y-a-t-il un intérêt à réaliser une étude thermique lors du dimensionnement des émetteurs ?
Oui, l’étude thermique permet de garantir le confort de l’usager tout en limitant le surdimensionnement et donc le surinvestissement de l’installation.

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N°61 : Prise en compte des parties du niveau inférieur servant d’emprise aux escaliers dans le calcul de la SRT
Oui les parties du niveau inférieur servant d’emprise aux escaliers dans un bâtiment à usage d’habitation doivent être prises en compte dans le calcul de la SRT (sauf cas particuliers détaillés ci-dessous).

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N°48 : Dans une cuisine professionnelle équipée de plusieurs appareils de cuisson et de remise en température, l’installation gaz doit-elle être munie d’un arrêt d’urgence général ?
Oui, quelle que soit la catégorie de l’ERP, en cuisine professionnelle, un dispositif d’arrêt d’urgence (coup de poing, robinet quart de tour...) doit être installé.

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N°43 : Labels Effinergie+ et BEPOS Effinergie 2013 compatibles avec la méthode de calcul RT 2012 ?
Oui, les labels Effinergie+ et BEPOS Effinergie 2013 sont compatibles avec la méthode de calcul de la RT 2012 (méthode Th-BCE).

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N°39 : La position hors volume chauffé de la génération est-elle pénalisante en RT 2012 ?
Oui, la position hors volume chauffé de la génération est pénalisante en RT 2012.

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N°38 : Peut-on utiliser des robinets à about porte-caoutchouc soudé sur des installations de combustibles gazeux alimentées par réseaux (Gaz naturel) ou par récipient (Butane, propane sous une pression <= à 50 mbars) ?
Non. Un robinet à about porte-caoutchouc soudé ne doit pas être utilisé sur des installations de combustibles gazeux alimentées par réseaux (Gaz naturel) ou par récipient (Butane, propane sous une pression

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N°26: Le Dispositif de sécurité collectif (DSC) en Alvéole Technique Gaz (ATG) ventilée mécaniquement est-il obligatoire ?
Non, il ne s’agit pas de Dispositif de Sécurité Collectif, mais d’un système de sécurité particulier.

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N°19 : Peut-on installer une gazinière dans une cuisine qui ne comporte aucun ouvrant (ex : fenêtre) ?
Oui. Les conditions d'installation d'un appareil de cuisson dans une cuisine sont indiquées dans l’arrêté du 23 février 2018.

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N°8 : Ventilation des grandes cuisines en ERP
Quelle est la réglementation applicable à la ventilation des grandes cuisines ?

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N°7 : Existe-il des règles relatives à l’aération d'un local comportant un appareil de cuisson gaz ?
Oui, il existe bien des exigences à respecter en matière d’aération d’un local comportant un appareil de cuisson à gaz.