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N°44 : Lors de la réhabilitation d’une chaufferie, est-il possible de passer plusieurs conduits de fumée individuels dans un conduit de fumée existant ?
Oui, le passage de plusieurs dispositifs d’évacuation des produits de combustion est autorisé dans un conduit de fumée existant sous réserve du respect de conditions spécifiques.
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N°43 : Labels Effinergie+ et BEPOS Effinergie 2013 compatibles avec la méthode de calcul RT 2012 ?
Oui, les labels Effinergie+ et BEPOS Effinergie 2013 sont compatibles avec la méthode de calcul de la RT 2012 (méthode Th-BCE).
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N°42 : Peut-on dissimuler une canalisation gaz extérieure par une cloison ?
Oui, la canalisation gaz extérieur au bâtiment peut être masquée par une cloison. Elle doit être, dans ce cas, placée dans un volume spécifique largement ventilé et sans communication avec l’intérieur du bâtiment.
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N°41 : Est-il possible de couvrir en moyenne 50 % des besoins d’ECS dans le cas de l’utilisation d’un CESI optimisé ?
Le chauffe-eau solaire individuel (CESI) optimisé peut permettre de couvrir à minima 50% des besoins en ECS, ce chiffre étant fonction des besoins, de la localisation et de l’architecture (orientation inclinaison).
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N°40 : Un raccord mécanique enterré doit-il être visitable ?
Non, la réalisation d’un raccord mécanique sur une tuyauterie gaz enterrée n’impose pas de le rendre visitable (mise en place d’un regard de visite).
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N°39 : La position hors volume chauffé de la génération est-elle pénalisante en RT 2012 ?
Oui, la position hors volume chauffé de la génération est pénalisante en RT 2012.
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N°35 : Pour une maison RT 2012 équipée d’une chaudière à condensation gaz et d’un kit photovoltaïque, l’autoconsommation de la production d’électricité est-elle à privilégier vis-à-vis de la vente ?
Oui, il est préconisé de choisir l’autoconsommation plutôt que la vente de la production d’électricité dans le cas de l’utilisation d’un kit photovoltaïque couplée à une chaudière à condensation sur une maison neuve.
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N°30 : La part de la production d'ECS assurée par la pompe à chaleur des PAC hybrides est-elle valorisable dans l’outil de calcul réglementaire ?
La part de la production d'ECS assurée par la pompe à chaleur des PAC hybrides est valorisable pour les modèles répondant aux exigences du titre V du 13 octobre 2014.
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N°29 : La gaine coupe-feu de la conduite de gaz peut-elle être utilisée pour l’amenée d’air d'un LPE ?
Non la gaine coupe-feu de la canalisation gaz ne peut pas être utilisée pour réaliser l’amenée d’air d'un Local de Production d'Energie (LPE) car elle ne rentre pas dans les conditions citées dans l’arrêté du 23 février 2018.
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N°28 : Est-il possible de réaliser une conduite montante en cuivre uniquement avec des raccords à souder (sans utiliser des éléments préfabriqués d’étage) ?
Non. Pour information, cette solution n’est pas interdite par la réglementation gaz mais elle est refusée par la plupart des distributeurs de gaz.