![Picto ECS](https://cegibat.grdf.fr/sites/default/files/styles/media_image_767x508/public/assets/Picto%20ECS.png?itok=IAbKVu4h)
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N°30 : La part de la production d'ECS assurée par la pompe à chaleur des PAC hybrides est-elle valorisable dans l’outil de calcul réglementaire ?
La part de la production d'ECS assurée par la pompe à chaleur des PAC hybrides est valorisable pour les modèles répondant aux exigences du titre V du 13 octobre 2014.
![Picto EVAPDC](https://cegibat.grdf.fr/sites/default/files/styles/media_image_767x508/public/assets/RE_EVAPDC.png?itok=kMWw0YOi)
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N°24 : Dans un immeuble d’habitation, est-il possible d’avoir un débouché de conduit de fumée individuel à tirage naturel (appareil type B) dans une courette fermée ?
Oui, il existe des règles à respecter. Ces règles déterminent si un débouché de conduit de fumée individuel à tirage naturel est conforme (ou pas) lorsqu’il est situé dans une courette en immeuble d’habitation.
![Picto Cuisson](https://cegibat.grdf.fr/sites/default/files/styles/media_image_767x508/public/assets/Picto%20Cuisson.png?itok=5k9kLssi)
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N°19 : Peut-on installer une gazinière dans une cuisine qui ne comporte aucun ouvrant (ex : fenêtre) ?
Oui. Les conditions d'installation d'un appareil de cuisson dans une cuisine sont indiquées dans l’arrêté du 23 février 2018.
![Picto EVAPDC](https://cegibat.grdf.fr/sites/default/files/styles/media_image_767x508/public/assets/RE_EVAPDC.png?itok=kMWw0YOi)
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N°18 : Dans le cas d’un conduit de fumée départ plafond, peut-on placer un té et un conduit de raccordement dans le volume présent entre le plafond et le faux-plafond ?
Non cela est interdit.
![Picto Organe de coupure](https://cegibat.grdf.fr/sites/default/files/styles/media_image_767x508/public/assets/RE_Organe%20de%20coupure.png?itok=gcjIz3fk)
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N°17 : Un Robinet de Commande d’Appareil (RCA) est-il obligatoire en immeuble d’habitation ?
La présence d’un RCA nouvellement appelé OCA est toujours obligatoire.
Cependant, si l’appareil est doté d’un robinet intégré alors il ne sera pas forcément nécessaire d’installer un OCA en bout de la canalisation fixe de gaz alimentant l’appareil.
![Picto EVAPDC](https://cegibat.grdf.fr/sites/default/files/styles/media_image_767x508/public/assets/RE_EVAPDC.png?itok=kMWw0YOi)
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N°14 : Une chaudière de Type B peut-elle être installée dans une autre pièce que dans celle où se situe le conduit de fumée ?
Oui, une chaudière de type B peut être installée dans une autre pièce que dans celle où se situe le conduit de fumée, mais sous conditions.
![Picto Organe de coupure](https://cegibat.grdf.fr/sites/default/files/styles/media_image_767x508/public/assets/RE_Organe%20de%20coupure.png?itok=gcjIz3fk)
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N°13 : Organe de coupure supplémentaire en habitat individuel
Le dispositif de coupure présent sur le détendeur-régulateur peut-il tenir lieu d’organe de coupure supplémentaire en habitat individuel lorsqu’une seconde détente se fait au niveau de la façade du bâtiment ?
![Picto EVAPDC](https://cegibat.grdf.fr/sites/default/files/styles/media_image_767x508/public/assets/RE_EVAPDC.png?itok=kMWw0YOi)
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N°9 : Quelles peuvent être les causes d’un refoulement des produits de combustion pour les appareils à tirage naturel (Type B) ?
Dans le cas d'un appareil raccordé à un conduit de fumée à tirage naturel, une fois le phénomène de refoulement* mis en évidence, il convient d’en rechercher la cause. Le refoulement peut être dû :
à l'appareil
à l'amenée d'air comburant
au conduit de raccordement de l'appareil
au conduit...
![Picto Ventilation](https://cegibat.grdf.fr/sites/default/files/styles/media_image_767x508/public/assets/RE_Ventilation.png?itok=tyI5P7v-)
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N°8 : Ventilation des grandes cuisines en ERP
Quelle est la réglementation applicable à la ventilation des grandes cuisines ?
![Picto Ventilation](https://cegibat.grdf.fr/sites/default/files/styles/media_image_767x508/public/assets/RE_Ventilation.png?itok=tyI5P7v-)
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N°7 : Existe-il des règles relatives à l’aération d'un local comportant un appareil de cuisson gaz ?
Oui, il existe bien des exigences à respecter en matière d’aération d’un local comportant un appareil de cuisson à gaz.