N°19 : Peut-on installer une gazinière dans une cuisine qui ne comporte aucun ouvrant (ex : fenêtre) ?

Les prescriptions concernant l’aménagement des locaux où fonctionnent des appareils à gaz sont décrites dans le titre VI de l’arrêté du 23 février 2018. Les conditions d’installation des appareils à circuit non étanches (Type A) sont définies dans l’article 13 du présent arrêté.

Le guide IG(13.2)-1 du guide général « Installations de gaz » CNPG, valant présomption de conformité à l’article 13 de l’arrêté du 23 février 2018, indique les règles à suivre pour installer un appareil de cuisson à gaz dans une cuisine (Aération générale et permanente du logement comprise). 

En conséquence, si une aération rapide par un ouvrant (ex : fenêtre, porte) dans un local est impossible, seuls sont autorisés les appareils à gaz munis d’un dispositif de sécurité de flamme sur chaque brûleur. Ce dispositif permet d’assurer une coupure automatique du gaz en cas d’extinction fortuite de la flamme. Une sécurité par thermocouple ou ionisation de flamme répond à cette exigence (cf. schéma ci-dessous).

En synthèse, un appareil de cuisson peut être installé dans une cuisine sans ouvrant si :

-Le logement dispose d’une aération générale et permanente (Ex : Type VMC) ou si pour un logement existant ne disposant pas d’un tel système d’aération générale et permanente, l’installation doit respecter l’article 18 de l’arrêté du 23 février 2018.
-Le local contenant un appareil non raccordé à un volume d’au moins 8 m3.

-L’appareil est équipé d’un dispositif de sécurité de flamme sur chaque brûleur assurant une coupure automatique du gaz en cas d’extinction fortuite des brûleurs.

Le § 11.1 « Alimentation en gaz des appareils dans les logements » de l’arrêté du 23 février 2018 indique que pour une installation intérieure de gaz, l’alimentation d’un appareil en aval de l’organe de commande d’appareil (OCA) est réalisée par l’intermédiaire de :

-Une tuyauterie fixe ou
-Un tuyau flexible ou
-Un ensemble constitué d’un tube rigide suivi d’un tuyau flexible.
 

Le § 13.2.1 « Installations des appareils non raccordés (type A) » de l’arrêté du 23 février 2018 définit les conditions de mise en œuvre pour un appareil de cuisson non muni de dispositif de sécurité de flamme sur chaque brûleur.

Il est autorisé uniquement dans un local qui satisfait une des conditions suivantes :

• Il est muni d'un châssis ou d'une fenêtre ouvrant directement sur l'extérieur et d'une surface au moins égale à 0,40 m2 ;

ou

• Il est susceptible d'être balayé par un courant d'air rapide pouvant être établi entre deux façades.

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