N°216 : Dans un immeuble d’habitation, est-il possible d’avoir le débouché d’un terminal ventouse individuel (appareil type C) dans une courette fermée ?

Le chapitre 3.4.3, ainsi que l’annexe 3 du guide thématique EVAPDC (CNPG) traitent de l’installation des terminaux d’évacuation des produits de combustion (appareils dits étanches ou « ventouses ») débouchant dans une courette.

Le débouché d’un terminal individuel d’évacuation des produits de combustion ne doit pas rejeter dans des espaces confinés tels que les courettes fermées couvertes.

Terminal horizontal (P utile <= 70 kW)

1. Les débouchés des terminaux des appareils à circuit de combustion étanche sont possibles en courette non couverte et en configuration en U.
    
2. Les débouchés des terminaux des appareils à circuit de combustion étanche sont interdits en courette fermée couverte.
    
3. Le nombre de débouchés des terminaux des appareils à circuit de combustion étanche n’est pas limité en courette fermée non couverte, dans les cas suivants :

• Courettes ne comportant ni ouvrant (ex : Fenêtre), ni entrée d’air de logements
• Remplacement à l’identique d’un appareil à circuit étanche existant
• Caractéristiques de la courette ne rentrant pas dans le champ d’application de l’Annexe 3 du guide thématique EVAPDC du CNPG.

En dehors de ces cas, le nombre maximal de débouchés dans les courettes fermées non couvertes des terminaux des appareils à circuit de combustion étanche doit être limité aux valeurs fixées en application de l’Annexe 3.

Pour aller plus loin

Le chapitre 4.6.2.4.b du guide thématique EVAPDC du CNPG précise qu’aucun terminal (horizontal ou vertical) d’appareils ou de groupement d’appareils de type C de puissance utile supérieure à 70 kw et inférieure à 250 kw, installé en SPE ( Site de Production d’Energie), ne peut déboucher dans une courette ou une configuration de bâtiement en U.