N°24 : Dans un immeuble d’habitation, est-il possible d’avoir un débouché de conduit de fumée individuel à tirage naturel (appareil type B) dans une courette fermée ?

Le chapitre 7.4.2 et l’annexe F de la NF DTU 24.1 P1-1-2 traitent des conduits de fumée individuels à tirage naturel débouchant en courette.

Toute nouvelle création d’une installation pour évacuer les produits de la combustion d’un appareil de type B débouchant dans une courette (fermée ou non) pour desservir un logement existant est interdite.

L’utilisation d’un système d’évacuation des produits de combustion existant débouchant en courette peut être conservée en vérifiant les prescriptions suivantes :

• Seuls les débouchés d’un conduit de fumée (gaz brûlés) pour des appareils de production d'eau chaude sanitaire (exemples : chauffe-eau, chauffe bain) à usage intermittent d'une puissance nominale au plus égale à 17,4 kW sont autorisés. Les appartements contenant ces appareils ne doivent pas être situés à l’un des deux derniers étages de l'immeuble.
   
• La courette doit être fermée et non couverte. Sa surface devra au moins être égale à 4 m² sur toute sa hauteur. La courette ne devra pas présenter d'étranglement réduisant sa section de plus de 1 m² (en lien avec ses parois opposées).
   
• Le conduit d'évacuation (conduit de fumée) doit se terminer par une partie verticale et l'orifice supérieur devra être muni d'un chapeau. Le centre de cet orifice supérieur doit être situé au moins à :
  • 0,40 m de tout mur,
  • 0,60 m de toute baie et de tout orifice de ventilation.

La hauteur totale entre la base du coupe-tirage de l'appareil et l'orifice supérieur du conduit vertical doit être au moins égale à 2,50 m.

• Le conduit d'évacuation ne doit pas comporter plus de deux coudes à 90°. Il doit impérativement être fixé aux maçonneries par des colliers. Les colliers doivent être voisins des emboîtures et situés au-dessus de celles-ci. Les éléments constitutifs à emboîtement doivent être montés parties femelles tournées vers le haut. Il est interdit d’encastrer, d’incorporer ou engraver dans les maçonneries le conduit d’évacuation.
   
• L'amenée d'air dans le local contenant l'appareil doit se faire directement par la courette.
   
• Aucun ouvrant équipé ou non d’entrée d’air, donnant sur la courette, ne doit être situé dans les pièces principales.

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