Réponse d'expert

N°76 : Peut-on, dans une salle de bain, remplacer un appareil raccordé à un conduit de fumée par un appareil étanche ?

Mis à jour le

Oui, le remplacement d’un appareil raccordé de type B (chauffe-bain, chaudière) dans une salle de bain est possible.

 Remplacement d'une chaudière en salle de bain
Remplacement d'une chaudière en salle de bain

Pour rappel, un appareil de type B est destiné à être raccordé à un conduit d’évacuation des produits de combustion. L’air comburant est prélevé dans le local d’installation de l’appareil, ce qui exige une ventilation afin d’assurer un renouvellement d’air. A l’inverse un appareil de type C à un circuit de combustion étanche par rapport au local dans lequel il est installé.  L’air comburant est directement prélevé depuis l’exterieur.

Toute nouvelle installation d’appareil de chauffage ou de production d’eau chaude à circuit de combustion non étanche est interdite dans une salle de bain, depuis le 1er janvier 2006.

Toutefois, il est possible de remplacer un appareil de type B par un appareil de même type à condition que celui-ci soit installé dans l’axe et l’emprise de l’appareil antérieur.

 

Contexte réglementaire

L’article 15 de l’arrêté du 2 août 1977 modifié définit les conditions de remplacement d'un appareil raccordé non étanche dans une salle de bain ou de douche. Cet article renvoie vers l’article 25 et rend obligatoire la réalisation d’un certificat de conformité lors du remplacement d’une chaudière.

Condition de mise en oeuvre

Le tableau définit le type d'appareil autorisé et le certificat de conformité associé pour le remplacement d'un appareil existant implanté dans une salle de bain :

Types de certificat de conformité en fonction des travaux

 

Types d’appareils de remplacement

Mode de remplacement

Type C

Type B

- dans l’axe et dans l’emprise

Réalisation d’un certificat modèle 4 (uniquement chaudière)

- hors de l’axe et dans l’emprise

Réalisation d’un certificat modèle 2

Interdit

Types de certificat de conformité en fonction des travaux
Types de certificat de conformité en fonction des travaux

Remplacement dans l’axe et dans l’emprise

Pour pouvoir être considéré comme installé dans l’axe et dans l’emprise de l’appareil antérieur, l’appareil gaz doit être situé dans le même local que l’équipement remplacé et doit recouvrir au moins une partie de la zone ombrée portée sur les schémas ci-contre. Le remplacement peut inclure d’éventuels travaux de modification de tuyauteries de gaz dès lors qu’ils sont réalisés  dans cette axe et emprise.  

  

Lors du réaménagement de locaux existants, si une pièce (cuisine par exemple) est transformée en salle de bain, l'appareil de type B doit être déplacé dans une autre pièce ou remplacé par un appareil étanche (type C).

De part son alimentation électrique, une chaudière gaz implantée dans une salle de bain doit également être conforme aux dispositions énoncées par la norme NF C 15-100. Selon ses caractéristiques, l'appareil devra être installé à une certaine distance de la cabine de douche ou de la baignoire. En cas de remplacement, le respect de cette distance peut avoir pour conséquence de ne plus être dans l’axe et l’emprise.  Le cas échéant il sera nécessaire d’installer une chaudière étanche.

 

 

Remplacement d'une chaudière au sol par une chaudière murale
Remplacement d'une chaudière au sol par une chaudière murale
Emprise de la chaudière au sol à remplacer
Emprise de la chaudière au sol à remplacer

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