Réglementation
Réglementation pour une chaufferie gaz : les installations de combustion
Arrêté du 3 août 2018 remplaçant l'arrêté du 26 août 2013 (modifiant celui du 25 juillet 1997) relatif aux prescriptions générales applicables aux installations...
Réglementation
Réglementation pour une chaufferie gaz et hydrocarbures liquéfiés
DTU 65.4 : « Prescriptions techniques relatives aux chaufferies aux gaz et aux hydrocarbures liquéfiés »
Réglementation
Normes pour les installations gaz en habitation
NF DTU 61.1 : « Travaux de bâtiment - Installations de gaz dans les locaux d'habitation »
Réglementation
Réglementation sanitaire des habitations existantes
Circulaire du 9 août 1978 relative à la révision du règlement sanitaire départemental type
Réglementation
Normes pour l’installation d’une VMC en habitation
NF DTU 68.3 : « Travaux de bâtiment - Installations de ventilation mécanique »
