Réglementation énergétique

Réglementation

Mise à jour automatique lors de la sélection

Secteur
Thématique
Textes

Filtre

Mise à jour automatique lors de la sélection

Secteur
Thématique
Textes

Loi de transition énergétique : objectifs et impacts pour le bâtiment

Réglementation

Mis à jour le

Accords internationaux et réglementation européenne obligent, le sujet des énergies est régulièrement mis en débat public. La loi de transition énergétique pour une croissance verte (LTECV), signée le 17 août et parue au Journal Officiel le 18 août 2015, s’inscrit dans la poursuite de ce travail mené depuis plusieurs décennies. L’objectif ? Adapter la réglementation nationale sur les énergies et l’environnement aux nouveaux enjeux. Focus sur les objectifs de ce texte et les principaux impacts pour le bâtiment et l’énergie.

Loi de transition énergétique : objectifs et impacts pour le bâtiment

Arrêté des bâtiments publics exemplaires et référentiel Energie Carbone

Réglementation

Mis à jour le

L’arrêté des bâtiments publics exemplaires (arrêté du 10 avril 2017) est entré en vigueur. Il « impose » aux constructions neuves d’atteindre au minimum le niveau de performance E3C1 au sens du référentiel E+C-. Avec des solutions gaz naturel, c’est possible. Explication.

Arrêté des bâtiments publics exemplaires et référentiel Energie Carbone

RT 2012 : les grands principes

Réglementation

Mis à jour le

Retrouvez dans ce dossier les principales exigences de la RT 2012 (exigences de résultat et exigences de moyen) ainsi que les modalités d'application de cette réglementation thermique.

RT 2012 : les grands principes

Fiches de saisie RT 2012 : solutions gaz naturel et énergies renouvelables

Réglementation

Mis à jour le

Ces fiches décrivent, pas à pas, la saisie des solutions dans 2 logiciels d’application de la RT 2012 : U22Win de Perrenoud et ClimaWin de BBS Slama. CESI optimisé, PAC hybride, PAC absorption gaz, chaudière à condensation, CESC,…Au total, une trentaine de fiches sont déjà disponibles.

Fiches de saisie RT 2012 : solutions gaz naturel et énergies renouvelables

Suivi des consommations en RT 2012

Réglementation

Mis à jour le

Ce dossier a pour objectif de rappeler les exigences concernant le suivi des consommations énergétiques de la RT 2012. En résidentiel, il détaille les exigences et les solutions disponibles pour y répondre. En tertiaire, il indique les modifications apportées par la RT 2012 par rapport à la RT 2005.

Suivi des consommations en RT 2012

CEE : Certificats d'Economie d'Energie

Réglementation

Mis à jour le

Le dispositif des certificats d'économie d'énergie (CEE) est un des instruments de la politique de maîtrise de l'énergie pour atteindre nos objectifs de réduction de consommation d'énergie. Découvrez ce dispositif dans ses grandes lignes.

CEE : Certificats d'Economie d'Energie

RT 2012 : Solutions en résidentiel

Réglementation

Mis à jour le

Quelles solutions gaz naturel permettent de respecter les exigences de la RT 2012 ? Comment se positionnent-elles vis-à-vis des produits concurrents ? Focus dans ce dossier.

RT 2012 : Solutions en résidentiel