N°3 : Est-ce qu’un appareil raccordé (Type B) fonctionnant en tirage naturel est compatible avec une VMC ?

Contexte réglementaire

Cette question s’est posée au début des années 1980, lorsque la VMC (Ventilation Mécanique Contrôlée) s’est généralisée. L’intérêt de cette dernière est d’assurer une ventilation générale et permanente du logement (Arrêté du 22 octobre 1969), tout en maîtrisant les débits d’extraction exigés par l’arrêté du 24 mars 1982.

La prévention des risques et la sécurité des personnes amènent à se questionner sur la cohabitation entre une VMC et un appareil gaz (Type B) raccordé à un conduit de fumée à tirage naturel. Quelles dispositions doivent être prises pour éviter le phénomène d’inversion de tirage pouvant conduire à l’intoxication oxycarbonée des occupants du logement ?

L’article 11 de l’arrêté du 24 mars 1982, relatif à l’aération des logements, laisse entendre que cette cohabitation est tolérée sous la condition suivante : La dépression créée dans un logement par l'évacuation mécanique de l'air ne doit pas entraîner une inversion de tirage lors du fonctionnement d’un appareil gaz raccordé à un conduit de fumée à tirage naturel.

Le § 5.1.6.3 de la norme NF DTU 68.3 stipule qu’un appareil à combustibles gazeux ou hydrocarbures liquéfiés doit respecter la réglementation gaz relative aux règles techniques et de sécurité applicable aux installations de gaz combustible des bâtiments d'habitation individuelle ou collective, y compris les parties communes. 

Les articles 13.2.2, 14.3.1 et 18 A. de l’arrêté du 23 février 2018, ainsi que les guides IG(13.2)-2 et IG(16.2)-2 du Guide Général Installation de Gaz (CNPG), n’interdisent pas cette cohabitation.

Conditions d’installation

Depuis 1996, tous les appareils gaz équipés d’un coupe tirage et destinés à être raccordés à un conduit de fumée à tirage naturel sont équipés d’un dispositif de sécurité SPOTT (Système Permanent d'Observation du Tirage Thermique). Ce dispositif met l’appareil soit à l’arrêt momentanément, soit en sécurité, en cas de détection de refoulement. Il peut être constitué par un dispositif de contrôle de l'atmosphère (appareil de type B11AS) ou d'un dispositif de contrôle de température au niveau du coupe-tirage (appareil de type B11BS).

Par ailleurs, la norme NF P45-500 explique les modalités de réalisation du diagnostic de sécurité des installations intérieures de gaz à usage domestique, réalisé à l'occasion de la vente d’un bien immobilier à usage d’habitation. L’annexe C.25.1 demande de vérifier l’absence de dispositifs d’extraction mécaniques raccordés à l’extérieur si un appareil à gaz raccordé avec coupe tirage et sans ventilateur intégré est installé. La VMC n’est pas visée par ce contrôle.

Une différence est donc faite entre une extraction mécanique (Type VMC), assurant une ventilation générale et permanente, et un extracteur mécanique « supplémentaire » raccordée à l’extérieur garantissant une autre fonction (Ventilateur de fenêtre motorisé, extracteur de hotte, …)

Par conséquent, une VMC et un appareil à gaz raccordé à un conduit d’évacuation des produits de combustion à tirage naturel peuvent tout à fait cohabiter dans un même logement moyennant le respect des dispositions réglementaires.

Textes réglementaires de référence