Réponse d'expert

N°215 : En cas de panne ou en rénovation doit-on remplacer une chaudière à tirage naturel (type B1) par une chaudière étanche (type C) ?

Mis à jour le

Oui, mais certaines exceptions existent.

En logement collectif


L’article 16 de l’arrêté du 3 mai 2007 relatif aux caractéristiques thermiques et à la performance énergétique des bâtiments existants modifié par l’arrêté du 22 mars 2017 (entrée en vigueur au 1 janvier 2018) indique :

Une chaudière non étanche à coupe-tirage de type B1 ne peut être installée, y compris en remplacement d'une chaudière du même type, qu'en logement collectif sur un conduit commun à plusieurs logements existants, ou en logement collectif sur un conduit individuel de plus de 10 mètres de longueur.

En résumé

Si votre chaudière type B1 est sur un conduit collectif type SHUNT, Alsace, VMC gaz ou alvéole technique gaz, en cas d’impossibilité de réaliser une rénovation globale du conduit collectif pour installer un conduit 3CEp par exemple, vous devrez réinstaller une chaudière de même type bas NOx comme exigé par la directive Eco Conception 2009/125/CE.

En cas de changement de type de chaudière (une type B1 par une Type C par exemple), elle ne sera pas compatible avec le conduit collectif, donc interdite.

 

Dans un appartement dont le conduit individuel fait plus de 10 m (soit plus de 3 étages au-dessus de votre logement), vous pouvez réinstaller une chaudière de type B1 bas NOx comme prévu par la directive Eco Conception 2009/125/CE.

 

Dans cette configuration, avant de choisir le type de chaudière (type B23p ou C9 et une type B1 Bas NOx), il convient de réaliser une analyse coût/bénéfice/environnement/avantages, en prenant en compte les éléments suivants :

Chaudière type C condensation
- Sécurité à solution étanche
- Confort de chauffe et de production d’ECS
- Economies générées sur la facture énergétique (modulation de la puissance + condensation)
- Eligible aux dispositifs d’aides
- Impact environnemental limité / réduction des émissions de polluants atmosphériques
- Hausse de la valeur "verte" du bien immobilier
- Compacité et design
- Niveau sonore moindre

Chaudière Type B1 bas NOx
- Sécurité à solution non étanche
- Pas ou peu d’économie sur la facture
- Pas d’éligibilité aux dispositifs d’aides
- Pas de réduction des émissions de polluants atmosphériques
- Pas de hausse de la Valeur "verte" du bien immobilier
- Tubage du conduit vertical pourrait être nécessaire, conformément au chapitre 5.3.3 de la NF DTU 24.1 P1-1-1.

 

Dans les autres cas, en logement collectif, l’installation des chaudière type B23p ou C, à condensation, est obligatoire.

Note : L’installation d’une chaudière type B23p, conforme au chapitre 3.3.1.3.b du guide EVAPDC du CNPG, peut s'avérer être une solution pertinente.
Par exemple : dans une cuisine où il existe une plaque de cuisson au gaz. Elle permet d'extraire les produits de combustion générés par celle-ci. Voir réponse d’expert N°160

 

A savoir

Pour une meilleure efficacité de la chaudière à condensation, un calcul sur les émetteurs de chaleur peut être nécessaire, notamment en cas de leurs remplacements. L'article 20 de l’arrêté du 3 mai 2007 stipule que : « Lorsque la totalité de l'installation de chauffage (générateur et émetteur) est remplacée, les radiateurs sont adaptés au fonctionnement à basse température.» 

Le non-respect de l’article 16 de l’arrêté du 3 mai 2007 et/ou l’absence de certificat de conformité modèle 2, expose le propriétaire de l’installation à un refus d’entretien de la chaudière par les entreprises de maintenance.

 

En maison individuelle


Il est interdit, en logement individuel, de remplacer une chaudière de type B1 par une chaudière de même type. En effet, l’article 16 de l’arrête du 3 mai 2007 est très clair. l'exception évoquée dans cet article n’est valable que pour un logement collectif.

Dans la configuration d'un remplacement ou lors d'une pose de chaudière gaz dans une installation intérieure neuve, la solution d'installer une chaudière type B23p ou C, à condensation, est une obligation.

 

A savoir

Pour une meilleure efficacité de la chaudière à condensation, un calcul sur les émetteurs de chaleur peut être nécessaire, notamment en cas de leurs remplacements. L'article 20 de l’arrêté du 3 mai 2007 stipule que : « Lorsque la totalité de l'installation de chauffage (générateur et émetteur) est remplacée, les radiateurs sont adaptés au fonctionnement à basse température. »

Le non-respect de l’article 16 de l’arrêté du 3 mai 2007 et/ou l’absence de certificat de conformité modèle 2, expose le propriétaire de l’installation à un refus d’entretien de la part des entreprises de maintenance de chaudière gaz.

 

Pour les chauffe-bains et les accumulateurs gaz


Il n’y a pas d’obligation de remplacer un appareil de type B1 par un appareil de type C.

L’article 29 de l’arrêté du 3 mai 2007 indique que :

« Les accumulateurs gaz et les chauffe-bains installés ou remplacés doivent avoir des performances thermiques au moins égales aux normes européennes : EN 89 pour les accumulateurs gaz et EN 26 pour les chauffe-bains à production instantanée. »

L’obligation de remplacement, d’un appareil type B1 par un appareil type B23p ou C à condensation, n’est valable que pour les chaudières.

Textes réglementaires de référence

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2 commentaires sur cet article
Par Freddy B , le 10/06/2021 à 18:06
En cas de Panne ....

Le titre est ambigüe. "En cas de panne"...
La maintenance est toujours autorisée sur ces chaudières...
On est plus sur le "En cas de remplacement", non ?

Par David Calmet, le 24/05/2021 à 23:37
Petite précision

Très bon article sur lequel j'insisterai sur un oubli rencontré régulièrement. La chaudière vmc-gaz en habitation individuelle est également touchée par la RT existante donc à proscrire en remplacement ou installation.