Une chaudière de production de vapeur est un équipement sous pression
En effet, lorsque PS1 de la vapeur dépasse 0,5 bar, une chaudière vapeur constitue un ESP et son suivi en service est obligatoire.
Notes :
- une intervention sur un équipement consiste soit en une réparation, soit en une modification de cet équipement ;
- une intervention peut être NON NOTABLE, NOTABLE ou IMPORTANTE. Des interventions notables ou importantes sont définis comme « Tout changement apporté soit à l'équipement, soit à ses conditions d'exploitation lorsque ces dernières ne s'inscrivent pas dans les limites prévues par le fabricant ».
L’étape suivante consiste à vérifier si ce remplacement de brûleur constitue une intervention NON NOTABLE, c’est-à-dire s’il s’inscrit dans les limites prévues par le fabricant de la chaudière ou bien s’il s’agit d’une intervention NOTABLE ou IMPORTANTE
Note :
Les limites prévues visent par exemple : la plage de puissance (figurant dans le dossier de marquage de la chaudière), le volume de fluide, la pression, les dispositifs de sécurité et leurs réglages, etc.
L’intervention s’inscrit dans les limites prévues par le fabricant, elle est NON NOTABLE
Par conséquent, l’exploitant ou une personne compétente habilité par lui, devra consigner l’intervention comme indiquée ci-dessus (plan, schémas, descriptifs, explications jugées nécessaires, calculs de conceptions éventuels, rapports d’essais, etc.) dans le dossier de suivi en service.
Note :
Attention, cette consignation de l’intervention dans le dossier de suivi ne vient pas se substituer aux autres obligations auxquelles la chaudière peut être soumise dans le cadre de son suivi en service : Inspection périodique, requalification, etc.
L’intervention ne s’inscrit pas dans les limites prévues par le fabricant en affectant potentiellement la sécurité de fonctionnement et fait sortir la chaudière de son cadre de conception alors c’est une INTERVENTION IMPORTANTE (assimilée à une remise sur le marché).
A l’issue de celle-ci, en plus de la consignation de l’intervention, une évaluation de la conformité2 de l’équipement devra être réalisée par un organisme habilité (OH) ou un service d’inspection reconnu (SIR).
Note :
Attention, la consignation de l’intervention dans le dossier de suivi, l’évaluation de la conformité voire le contrôle ne viennent pas se substituer aux autres obligations auxquelles la chaudière peut être soumise dans le cadre de son suivi en service : Inspection périodique, requalification, etc.
Cas où le remplacement de brûleur nécessite aussi une modification de la panoplie air/gaz du brûleur (aval de l’organe de coupure d’appareil)
La panoplie air/gaz ne fait pas partie du réseau intérieur de gaz, elle est habituellement incluse dans le périmètre du marquage CE de la chaudière.
La norme NF EN 676 définie les exigences concernant la construction et le fonctionnement des brûleurs de chaudières. Leur respect est un moyen d’attester de la conformité aux objectifs de sécurité du code du travail.
Si la panoplie est un équipement sous pression, alors l’exploitant devra réaliser l’intervention en respectant les dispositions décrites au point 2. Voir notre article « Equipements sous pression »
L’analyse ATEX initiale du document unique permettra d’évaluer si l’intervention va nécessiter de mettre en place des moyens de prévention supplémentaires contre la formation d’atmosphère explosive. Pour rappel, si la chaudière est installée dans un local dédié (chaufferie) conformément aux règlements et règles de l’art idoines alors il n’y a pas lieu de prévoir de moyens supplémentaires. Voir notre article « Code du travail – Machines et appareils à gaz – ATEX »
Cas où le remplacement de brûleur nécessite aussi une modification de la canalisation d’alimentation en gaz (amont de l’organe de coupure d’appareil)
Une intervention sur la canalisation d’alimentation en amont de l’organe de coupure d’appareil doit se faire dans le respect des réglementations et règles de l’art applicables ou à défaut, de celles que l’exploitant jugera appropriées pour répondre aux objectifs de sécurité. Comme pour les autres interventions, celle -ci devra être consignée dans le document unique avec le résultat de l’évaluation des risques associés
- si la canalisation est un équipement sous pression, alors l’exploitant devra réaliser l’intervention en respectant les dispositions décrites au point 2. Voir notre article « Equipements sous pression »
Les normes NF EN 15001-1 et NF EN 15001-2 (pression de service OP > 0,5 bar) définissent les exigences concernant la construction, les essais, l’exploitation des canalisations de gaz industrielles. Le respect de ces exigences est un moyen d’attester de la conformité aux objectifs de sécurité du code du travail dans l’évaluation des risques. Voir notre article « Règlementation gaz et règles de l'art dans les sites industriels»
- si la canalisation n’est pas un équipement sous pression, le respect des exigences de la norme NF EN 1775 visant les tuyauteries de gaz (pression de service OP ≤ 0,5 bar) est un moyen d’attester de la conformité aux objectifs de sécurité du code du travail dans l’évaluation des risques.
- l’analyse ATEX initiale doit permettre d’évaluer si l’intervention va nécessiter de mettre en place des moyens de prévention supplémentaire contre la formation d’atmosphère explosive.
- Pour rappel, si la canalisation est installée conformément aux règlements et règles de l’art idoines alors il n’y a pas lieu de prévoir de moyens supplémentaires.
- Dans les autres cas (installation dans local non dédié ou avec risque d’interaction avec d’autres appareils), une analyse des risques spécifiques devra être réalisée et les résultats intégrés au volet ATEX du document unique. Voir notre article « Code du travail – Machines et appareils à gaz – ATEX »
