L’essentiel de la réglementation gaz naturel

  • 4
  • 6
Logo Legifrance

Réglementation pour une mini-chaufferie gaz

Cahier des charges ATG C.321.4

Logo Legifrance

Réglementation pour la vérification d’une VMC gaz

Arrêté du 30 mai 1989 relatif à la sécurité collective des installations nouvelles de ventilation mécanique contrôlée (VMC) auxquelles sont raccordés des...

Logo Legifrance

Réglementation des travaux de fumisterie

NF DTU 24.1 : « Travaux de bâtiment - Travaux de fumisterie »

Logo Legifrance

Réglementation de l’évacuation des produits de combustion

Arrêté du 22 octobre 1969 relatif aux conduits de fumée desservant des logements

Logo Legifrance

Réglementation sur l’entretien des chaudières

Décret n°2009-649 du 9 juin 2009 relatif à l'entretien annuel des chaudières dont la puissance nominale est comprise entre 4 et 400 kW

Logo Legifrance

Réglementation sur l’entretien d’une VMC gaz en collectif

Arrêté du 25 avril 1985 relatif à la vérification et à l’entretien des installations collectives de ventilation mécanique contrôlée gaz

Logo Legifrance

Réglementation sur le diagnostic de sécurité des installations gaz

Arrêté du 18 novembre 2013 portant reconnaissance de la norme NF P45-500 en application des dispositions de l’article 1er de l’arrêté du 6 avril 2007 modifié...

Logo Legifrance

Réglementation pour l’entretien d’une chaudière gaz

Arrêté du 15 septembre 2009 relatif à l’entretien annuel des chaudières dont la puissance nominale est comprise entre 4 et 400 kW

Logo Legifrance

Réglementation pour un diagnostic gaz

Arrêté du 12 février 2014 modifiant l’arrêté du 6 avril 2007 définissant le modèle et la méthode de réalisation de l’état de l’installation intérieure...

Logo Legifrance

Réglementation incendie et désenfumage sur le lieu de travail

Arrêté du 5 août 1992 pris pour l’application des articles R. 235-4-8 et R. 235-4-15 du code du travail et fixant des dispositions pour la prévention des...

  • 4
  • 6