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AM_Réglementation gaz habitat collectif

Aide-mémoire : Réglementation gaz en habitat collectif

Précisions sur les principaux textes réglementaires auxquels le concepteur d'une installation neuve doit se référer.
Aide-mémoire DTU 68.3

Aide-Mémoire : Installation de ventilation mécanique dans les locaux d’habitation NF DTU 68.3

Cet aide-mémoire a pour but de faciliter l’utilisation de la nouvelle norme NF DTU 68.3 relative aux installations de ventilation mécanique et de permettre...
Aide mémoire NF DTU 61.1

Aide-mémoire : Du DTU 61.1 à la NF DTU 61.1

Une aide pour se repérer dans le NF DTU 61.1, texte remplaçant l’ancienne référence DTU 61.1 pour l'installation de gaz dans les locaux d'habitation.
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Réglementation sécurité gaz pour bâtiments d’habitation

Arrêté du 2 août 1977 relatif aux règles techniques et de sécurité applicables aux installations de gaz combustible et d’hydrocarbures liquéfiés situés...
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Réglementation gaz naturel pour un immeuble de grande hauteur (IGH)

Arrêté du 30 décembre 2011 portant règlement de sécurité pour la construction des immeubles de grande hauteur (IGH) et leur protection contre les risques...
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Réglementation des chaufferies gaz

Arrêté du 23 juin 1978 relatif aux installations fixes destinées au chauffage et à l’alimentation en eau chaude sanitaire des bâtiments d’habitation, de...
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Réglementation gaz pour les ERP

Arrêté du 25 juin 1980 portant approbation des dispositions générales du règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements...
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Réglementation pour l’aération d’un logement

Arrêté du 24 mars 1982 relatif à l’aération des logements
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Réglementation pour une mini-chaufferie gaz

Cahier des charges ATG C.321.4
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Réglementation pour la vérification d’une VMC gaz

Arrêté du 30 mai 1989 relatif à la sécurité collective des installations nouvelles de ventilation mécanique contrôlée (VMC) auxquelles sont raccordés des...
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