Réglementation
Réalisation des ouvrages gaz dans les zones d’aménagement
Ce dossier présente, sous forme condensée et non exhaustive, les règles essentielles à respecter dans le cadre de la réalisation des ouvrages gaz (réseau...
Réglementation
Aide-mémoire : Ventilation des hottes en cuisine
Dimensionnement des amenées d'air, type de ventilation autorisée, méthodes de vérification des débits d'air comburant... Retrouvez l'ensemble des règles...
Réglementation
Aide-Mémoire : Réglementation gaz en maison équipée d'une VMC
Cet aide-mémoire liste les textes auxquels le concepteur d’une installation gaz en habitat pavillonnaire doit se référer.
Réglementation
Aide-mémoire : Réglementation gaz en habitat collectif
Précisions sur les principaux textes réglementaires auxquels le concepteur d'une installation neuve doit se référer.
Réglementation
Aide-mémoire : Du DTU 61.1 à la NF DTU 61.1
Une aide pour se repérer dans le NF DTU 61.1, texte remplaçant l’ancienne référence DTU 61.1 pour l'installation de gaz dans les locaux d'habitation.
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Réglementation
Ancienne Réglementation sécurité gaz pour bâtiments d’habitation
Attention texte abrogé au 1 janvier 2020, nouveau texte en vigueur
Arrêté 23 février 2018
Arrêté du 2 août 1977 relatif aux règles techniques et...
Réglementation
Réglementation des chaufferies gaz
Arrêté du 23 juin 1978 relatif aux installations fixes destinées au chauffage et à l’alimentation en eau chaude sanitaire des bâtiments d’habitation, de...