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Réglementation gaz

Réglementation Gaz

Alimentation de chaufferie dans un parc de stationnement couvert
Réglementation
Mis à jour le

Alimentation de chaufferie via un parc de stationnement couvert

La réglementation applicable au passage des canalisations d’alimentation de chaufferies dans les parcs de stationnement couverts dépend de la nature du bâtiment desservi : bâtiment d’habitation et ERP. Rappel des principales exigences.
Raccordement maison au réseau de gaz naturel
Réglementation
Mis à jour le

Raccordement au réseau de gaz naturel d'une maison individuelle ou d'un local professionnel

Votre client vous sollicite pour réaliser une installation, mais sa maison ou son local professionnel n’est pas encore raccordé au réseau public de gaz naturel ? Etape par étape, découvrez comment se déroulera le raccordement de votre client, jusqu’à la mise en service de son installation.
Les étapes du raccordement
Réglementation
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Raccordement au réseau de gaz naturel d'un bâtiment résidentiel collectif, tertiaire ou industriel

Demande, offre, planification, réalisation et mise en service... Ce dossier a pour objectif de rappeler les étapes clés à suivre pour procéder au raccordement au réseau de gaz naturel, d’un bâtiment en lien avec les secteurs d’activité suivants : tertiaire, industrie, résidentiel collectif neuf et rénovation...
Réglementation
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Réalisation des ouvrages gaz dans les zones d’aménagement

Ce dossier présente, sous forme condensée et non exhaustive, les règles essentielles à respecter dans le cadre de la réalisation des ouvrages gaz (réseau de distribution et branchements d’alimentation) dans les zones d’aménagement. Il s’inscrit dans le cadre de la réglementation existante, en particulier...
Aide-mémoire Ventilation et installation hotte en cuisine
Réglementation
Mis à jour le

Aide-mémoire : Ventilation des hottes en cuisine

Dimensionnement des amenées d'air, type de ventilation autorisée, méthodes de vérification des débits d'air comburant... Retrouvez l'ensemble des règles à respecter pour la ventilation et l'installation des hottes en cuisine.
Aide-mémoire Réglementation gaz maison équipée d'une VMC
Réglementation
Mis à jour le

Aide-Mémoire : Réglementation gaz en maison équipée d'une VMC

Cet aide-mémoire liste les textes auxquels le concepteur d’une installation gaz en habitat pavillonnaire doit se référer.
AM_Réglementation gaz habitat collectif
Réglementation
Mis à jour le

Aide-mémoire : Réglementation gaz en habitat collectif

Précisions sur les principaux textes réglementaires auxquels le concepteur d'une installation neuve doit se référer.
Aide-mémoire DTU 68.3
Réglementation
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Aide-Mémoire : Installation de ventilation mécanique dans les locaux d’habitation NF DTU 68.3

Cet aide-mémoire a pour but de faciliter l’utilisation de la nouvelle norme NF DTU 68.3 relative aux installations de ventilation mécanique et de permettre au lecteur de retrouver les articles qu’il avait l’habitude d’utiliser dans les normes DTU 68.1 et 68.2. à propos de la VMC auto réglable et la VMC...
Aide mémoire NF DTU 61.1
Réglementation
Mis à jour le

Aide-mémoire : Du DTU 61.1 à la NF DTU 61.1

Une aide pour se repérer dans le NF DTU 61.1, texte remplaçant l’ancienne référence DTU 61.1 pour l'installation de gaz dans les locaux d'habitation.
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Réglementation
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Ancienne Réglementation sécurité gaz pour bâtiments d’habitation

Attention texte abrogé au 1 janvier 2020, nouveau texte en vigueur Arrêté 23 février 2018 Arrêté du 2 août 1977 relatif aux règles techniques et de sécurité applicables aux installations de gaz combustible et d’hydrocarbures liquéfiés situés à l’intérieur des bâtiments d’habitation ou de leurs...
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