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Réglementation

Aide-Mémoire : Réglementation gaz en maison équipée d'une VMC

Mis à jour le
4.7/5 (7 avis)
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Cet aide-mémoire liste les textes auxquels le concepteur d’une installation gaz en habitat pavillonnaire doit se référer.

Ce document fait une synthèse des principaux textes réglementaires et normatifs relatifs à l'installation d'une VMC dans une maison individuelle. Vous trouverez notamment des précisions techniques sur :

  • l'organe de coupure générale
  • l'alimentation en gaz des appareils
  • le contrôle des installations
  • les caractéristiques du local chaudière
  • le tuyau d’alimentation en gaz des appareils
  • le robinet de commande d’appareil
  • l'évacuation des produits de combustion


Quatre configurations standard d’installations neuves dans des pavillons avec VMC sont illustrées :

  • Appareil à circuit non étanche raccordé dans un local affecté et spécifique (sous-sol, cave, garage, etc.)
  • Appareil à circuit non étanche raccordé (VMC-GAZ) et appareil de cuisson dans le même local
  • Appareil à circuit étanche
  • Appareil à circuit étanche et appareil de cuisson dans le même local
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