Réglementation

Aide-mémoire : Réglementation gaz en habitat collectif

Mis à jour le

Précisions sur les principaux textes réglementaires auxquels le concepteur d'une installation neuve doit se référer.

Retrouvez l'ensemble des règles applicables aux différentes parties d'une installation gaz : 

  • organes de coupure, 
  • détendeurs, compteurs, 
  • canalisations, 
  • conduites montantes, 
  • gaines, ventouses, 
  • conduits 3CE/3CEp, 
  • VMC gaz, 
  • ventilation, 
  • tige-cuisine, appareils...

Concernant la chaufferie, ses conditions d'implantation, les caractéristiques du local, sa surface....sont également détaillées.

Avec cet aide-mémoire, vous aurez un bon aperçu des textes de référence à respecter pour :

  • une installation gaz individuelle, 
  • une mini-chaufferie (< 85 kW), de chaufferie (> 85 kW)
  • un chauffage individuel centralisé (CIC).
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3 commentaires sur cet article
Par DLSHS92100, le 01/10/2020 à 16:20
Actualisation des Aide-mémoire

Les aide-mémoire fait référence à l'Arrêté du 02.08.1977 qui a été abrogé. Existe-t-il des actualisations prenant en compte les modifications apportées par l'Arrêté du 23 février 2018 relatif aux règles techniques et de sécurité applicables aux installations de gaz combustible des bâtiments d’habitation individuelle ou collective, y compris les parties communes ?

Par RENONCOURT, le 06/09/2018 à 10:15
Trés bon support

Merci , Trés bon support