Réglementation

Aide-mémoire : Réglementation gaz en habitat collectif

Mis à jour le
Précisions sur les principaux textes réglementaires auxquels le concepteur d'une installation neuve doit se référer.

Retrouvez l'ensemble des règles applicables aux différentes parties d'une installation gaz : 

  • organes de coupure, 
  • détendeurs, compteurs, 
  • canalisations, 
  • conduites montantes, 
  • gaines, ventouses, 
  • conduits 3CE/3CEp, 
  • VMC gaz, 
  • ventilation, 
  • tige-cuisine, appareils...

Concernant la chaufferie, ses conditions d'implantation, les caractéristiques du local, sa surface....sont également détaillées.

Avec cet aide-mémoire, vous aurez un bon aperçu des textes de référence à respecter pour :

  • une installation gaz individuelle, 
  • une mini-chaufferie (< 85 kW), de chaufferie (> 85 kW)
  • un chauffage individuel centralisé (CIC).
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