Réglementation
Aide-mémoire : Réglementation gaz en habitat collectif
Mis à jour le
Précisions sur les principaux textes réglementaires auxquels le concepteur d'une installation neuve doit se référer.
Retrouvez l'ensemble des règles applicables aux différentes parties d'une installation gaz :
- organes de coupure,
- détendeurs, compteurs,
- canalisations,
- conduites montantes,
- gaines, ventouses,
- conduits 3CE/3CEp,
- VMC gaz,
- ventilation,
- tige-cuisine, appareils...
Concernant la chaufferie, ses conditions d'implantation, les caractéristiques du local, sa surface....sont également détaillées.
Avec cet aide-mémoire, vous aurez un bon aperçu des textes de référence à respecter pour :
- une installation gaz individuelle,
- une mini-chaufferie (< 85 kW), de chaufferie (> 85 kW)
- un chauffage individuel centralisé (CIC).
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