Les démarches liées à l’évaluation ATEX sont expliquées sont expliquées dans notre article "Code du travail – Machines et appareils à gaz – ATEX"
Il faut retenir que l’installation de gaz du site peut être décomposée en deux parties :
- la partie réseau de gaz qui alimente les appareils ainsi que leurs accessoires (coupure, régulation, comptage, sécurité, etc.);
- les appareils eux-mêmes ainsi que les dispositifs associés (panoplie air/gaz1 , produits de la construction ) ainsi que les locaux les accueillant (chaufferie, atelier, etc.).
Concernant le réseau gaz
Les règles que que l'exploitant a mis en place pour l’installation et l’exploitation de son réseau ne nécessitent pas d’évaluation ATEX supplémentaire si elles sont conformes aux règlementations et règles de l’art idoines, notamment sur le plan de la signalisation, de la vérification périodique de l’étanchéité et du contrôle de l’état du réseau (corrosion).
En revanche, s'il a identifié des risques particuliers d’interaction avec d’autres installations pouvant conduire à une création d’atmosphère explosive, l'exploitant a procédé à une évaluation ATEX qui a conduit à la mise en place de mesures adaptées pouvant aller jusqu’à un zonage ATEX.
Concernant les appareils relevant de la directive appareils à gaz (chaudières, générateurs, etc.) et de leurs conditions d’installation
Les règles mises en place par l'exploitant pour l’installation et l’exploitation de ses appareils à gaz ne nécessitent pas d’évaluation ATEX supplémentaire si elles sont conformes aux règlementations et règles de l’art idoines et si les appareils sont installés dans des locaux dédiés, sans risque de coactivité avec d’autres installations. Exemple : une chaudière installée dans une chaufferie conformes aux dispositions de l’arrêté du 23 juin 1978.
En revanche, si un appareil à gaz est installé dans un local non dédié à proximité d’autres installations pouvant perturber le fonctionnement de l’appareil (forts courants d’air, présence de flamme, présence d’autres gaz inflammables, etc.) alors l'exploitant a procédé à une évaluation ATEX qui a conduit à la mise en place de mesures adaptées pouvant aller jusqu’à un zonage ATEX.
Concernant les appareils à combustion autres que ceux relevant de la directive appareils à gaz (fours industriels, etc.) et de leurs conditions d’installation
L'exploitant a obligatoirement procédé à une évaluation ATEX des risques qui a conduit à la mise en place de mesures adaptées pouvant aller jusqu’à un zonage ATEX.
Exemple, zonage ATEX de la panoplie air/gaz du four car présence de matière sidérurgique en fusion et de gaz sidérurgique à proximité.
