N°121 : Peut-on installer une chaudière étanche avec débouché horizontal dans une chaufferie implantée au rez-de-chaussée d’un ERP de 1ère à 4ème catégorie ?

Réponse d'expert

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Oui, il peut être envisagé la pose d’une chaudière étanche disposant d’un système d’évacuation horizontal (C1) dans une chaufferie implantée dans un Etablissement Recevant du Public (ERP). Néanmoins, la puissance utile de l’appareil étanche ne pourra dépasser les 70 kW.

Précisions sur les chaudières de type C1

Appareils à circuit de combustion étanche de type C1 à conduits concentriques
Appareils à circuit de combustion étanche de type C1 à conduits concentriques
  • Type C11 : sans ventilateur
  • Type C12 : avec ventilateur en aval
  • Type C13 : avec ventilateur en amont

Contexte réglementaire

Aucune règle de mise en œuvre relative aux chaudières type C n’a été définie lors de la publication de l’arrêté du 23 juin 1978, la commercialisation de ces appareils n’était pas encore généralisée.

Pour les Etablissements Recevant du Public

L’arrêté du 14 février 2000 modifie l’arrêté du 25 juin 1980 relatif aux dispositions générales du règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public. Celui-ci modifie notamment l’article CH5 et CH6 et prend en compte les chaudières étanches à débouché ventouse.

Pour éviter la création d’un local spécifique conforme à l’article CH6, la réglementation permet l’installation d’appareils étanches à débouché horizontal, sous réserve que la puissance utile totale des appareils étanches présents en chaufferie ne dépasse pas 70 kW (avis de sous commission « Chauffage gaz »  du 28 septembre 2005).

Rappel pour les immeubles d’habitation

Il est possible d’implanter une chaudière étanche conformément à l’article 15, si la puissance utile de cet appareil est inférieure à 70 kW.

En chaufferie, il conviendra de respecter les règles d’implantation des terminaux définies par le CSTB, UNICLIMA et ENGIE, ce document est téléchargeable sur le site du CNPG.

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