Créez votre compte pour consulter la revue Vecteur Gaz ...
...et profiter de tous les avantages du compte Cegibat :
télécharger les fiches pratiques
visualiser le réseau de gaz
sauvegarder vos simulations
Réglementation Gaz / Efficacité énergétique

Réponses d’experts

Picto Canalisation gaz
Réponse d'expert
Mis à jour le

N°15 : Faut-il une attestation d’aptitude professionnelle spécifique au mode d’assemblage pour réaliser des travaux en fonction du matériau concerné ?

Oui car l’assemblage des tubes entre eux doit être réalisé, pour certaines parties d’installation, par des professionnels munis d’une attestation d’aptitude professionnelle spécifique du mode d’assemblage du matériau concerné. Cette obligation est énoncée dans divers textes réglementaires.
Picto EVAPDC
Réponse d'expert
Mis à jour le

N°14 : Une chaudière de Type B peut-elle être installée dans une autre pièce que dans celle où se situe le conduit de fumée ?

Oui, une chaudière de type B peut être installée dans une autre pièce que dans celle où se situe le conduit de fumée, mais sous conditions.
Picto Canalisation gaz
Réponse d'expert
Mis à jour le

N°12 : Peut-on installer une canalisation de gaz dans un immeuble de grande hauteur (IGH) ?

Non, il est interdit d’installer une canalisation de gaz en IGH.
Picto Chaufferie Mini-chaufferie
Réponse d'expert
Mis à jour le

N°11: Existe-t-il une réglementation pour réaliser des installations gaz dans les établissements pénitentiaires ?

Oui. Il y a plusieurs réglementations à respecter lors de la construction d’une installation gaz dans un établissement pénitentiaire (Prison de type maisons d'arrêt, centres pénitentiaires, maisons centrales, centres de détention, centres de semi-liberté, centres pour peines aménagées, établissements...
Picto Canalisation gaz
Réponse d'expert
Mis à jour le

N°10 : Faut-il ventiler une gaine de conduite montante gaz ?

Oui, pour des questions de sécurité, la ventilation de la gaine de la conduite montante gaz est obligatoire.
Picto EVAPDC
Réponse d'expert
Mis à jour le

N°9 : Quelles peuvent être les causes d’un refoulement des produits de combustion pour les appareils à tirage naturel (Type B) ?

Dans le cas d'un appareil raccordé à un conduit de fumée à tirage naturel, une fois le phénomène de refoulement* mis en évidence, il convient d’en rechercher la cause. Le refoulement peut être dû : à l'appareil à l'amenée d'air comburant au conduit de raccordement de l'appareil au conduit...
Picto Canalisation gaz
Réponse d'expert
Mis à jour le

N°6 : Une canalisation de gaz peut-elle emprunter un passage destiné au franchissement du bâtiment ?

Oui, une canalisation de gaz peut emprunter un passage destiné au franchissement d’un bâtiment.
Picto EVAPDC
Réponse d'expert
Mis à jour le

N°4 : Quel est le rôle du SPOTT et quels types d'appareils sont concernés ?

Le SPOTT (Système Permanent d’Observation du Tirage Thermique) est un dispositif de sécurité permettant d’interrompre le fonctionnement d’un appareil raccordé dès que l’évacuation des produits de combustion devient insuffisante.
Picto EVAPDC
Réponse d'expert
Mis à jour le

N°3 : Est-ce qu’un appareil raccordé (Type B) fonctionnant en tirage naturel est compatible avec une VMC ?

Oui. Cette solution de ventilation hygiénique des logements est compatible avec des appareils raccordés (Type B) à un conduit de fumée à tirage naturel. Des conditions de mise en œuvre sont à respecter.
Picto EVAPDC
Réponse d'expert
Mis à jour le

N°1: Quelle est la hauteur applicable aux débouchés des conduits individuels et collectifs à tirage naturel ?

Le conduit de fumée assure une double fonction. Il permet l’évacuation à l’extérieur des produits résultant de la combustion et assure le tirage naturel nécessaire au fonctionnement des générateurs. Son dimensionnement et son implantation sont encadrés par différents textes réglementaires et normati...