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Réglementation Gaz / Efficacité énergétique

Réponses d’experts

Picto EVAPDC
Réponse d'expert
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N°58 : Peut-on raccorder en cascade plusieurs appareils de type B22/23P sur un système d’évacuation des produits de combustion ?

Oui, il est possible de raccorder en cascade plusieurs appareils de type B22/23P sur un système d’évacuation de produits de combustion unique. La mise en œuvre de ce dispositif est décrite ci-après.
Picto EVAPDC
Réponse d'expert
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N°44 : Lors de la réhabilitation d’une chaufferie, est-il possible de passer plusieurs conduits de fumée individuels dans un conduit de fumée existant ?

Oui, le passage de plusieurs dispositifs d’évacuation des produits de combustion est autorisé dans un conduit de fumée existant sous réserve du respect de conditions spécifiques.
Picto Chaufferie Mini-chaufferie
Réponse d'expert
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N°37 : L’alimentation gaz d’une nouvelle chaufferie située en terrasse d’un ERP doit-elle obligatoirement se faire par l’extérieur ?

Oui, la conduite d’alimentation de gaz doit obligatoirement être située à l’extérieur de l’ERP jusqu’à sa pénétration dans la chaufferie neuve en terrasse.
Picto EVAPDC
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N°24 : Dans un immeuble d’habitation, est-il possible d’avoir un débouché de conduit de fumée individuel à tirage naturel (appareil type B) dans une courette fermée ?

Oui, il existe des règles à respecter. Ces règles déterminent si un débouché de conduit de fumée individuel à tirage naturel est conforme (ou pas) lorsqu’il est situé dans une courette en immeuble d’habitation.
Picto Chaufferie Mini-chaufferie
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N°23 : Existe-t-il une réglementation pour l’implantation d’un local recevant des appareils de production d'énergie de puissance utile totale supérieure à 70kW ?

Oui, il existe des règles à respecter lorsqu’il s’agit d’implanter un local de production d’énergie (LPE*) dans un bâtiment d’habitation, ou bien une chaufferie dans un établissement recevant du public (ERP) et dans un bâtiment tertiaire.
Picto EVAPDC
Réponse d'expert
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N°18 : Dans le cas d’un conduit de fumée départ plafond, peut-on placer un té et un conduit de raccordement dans le volume présent entre le plafond et le faux-plafond ?

Non cela est interdit.
Picto EVAPDC
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N°14 : Une chaudière de Type B peut-elle être installée dans une autre pièce que dans celle où se situe le conduit de fumée ?

Oui, une chaudière de type B peut être installée dans une autre pièce que dans celle où se situe le conduit de fumée, mais sous conditions.
Picto Chaufferie Mini-chaufferie
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N°11: Existe-t-il une réglementation pour réaliser des installations gaz dans les établissements pénitentiaires ?

Oui. Il y a plusieurs réglementations à respecter lors de la construction d’une installation gaz dans un établissement pénitentiaire (Prison de type maisons d'arrêt, centres pénitentiaires, maisons centrales, centres de détention, centres de semi-liberté, centres pour peines aménagées, établissements...
Picto EVAPDC
Réponse d'expert
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N°9 : Quelles peuvent être les causes d’un refoulement des produits de combustion pour les appareils à tirage naturel (Type B) ?

Dans le cas d'un appareil raccordé à un conduit de fumée à tirage naturel, une fois le phénomène de refoulement* mis en évidence, il convient d’en rechercher la cause. Le refoulement peut être dû : à l'appareil à l'amenée d'air comburant au conduit de raccordement de l'appareil au conduit...
Picto EVAPDC
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N°4 : Quel est le rôle du SPOTT et quels types d'appareils sont concernés ?

Le SPOTT (Système Permanent d’Observation du Tirage Thermique) est un dispositif de sécurité permettant d’interrompre le fonctionnement d’un appareil raccordé dès que l’évacuation des produits de combustion devient insuffisante.