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N°38 : Peut-on utiliser des robinets à about porte-caoutchouc soudé sur des installations de combustibles gazeux alimentées par réseaux (Gaz naturel) ou par récipient (Butane, propane sous une pression <= à 50 mbars) ?
Non. Un robinet à about porte-caoutchouc soudé ne doit pas être utilisé sur des installations de combustibles gazeux alimentées par réseaux (Gaz naturel) ou par récipient (Butane, propane sous une pression

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N°24 : Dans un immeuble d’habitation, est-il possible d’avoir un débouché de conduit de fumée individuel à tirage naturel (appareil type B) dans une courette fermée ?
Oui, il existe des règles à respecter. Ces règles déterminent si un débouché de conduit de fumée individuel à tirage naturel est conforme (ou pas) lorsqu’il est situé dans une courette en immeuble d’habitation.

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N°19 : Peut-on installer une gazinière dans une cuisine qui ne comporte aucun ouvrant (ex : fenêtre) ?
Oui. Les conditions d'installation d'un appareil de cuisson dans une cuisine sont indiquées dans l’arrêté du 23 février 2018.

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N°18 : Dans le cas d’un conduit de fumée départ plafond, peut-on placer un té et un conduit de raccordement dans le volume présent entre le plafond et le faux-plafond ?
Non cela est interdit.

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N°14 : Une chaudière de Type B peut-elle être installée dans une autre pièce que dans celle où se situe le conduit de fumée ?
Oui, une chaudière de type B peut être installée dans une autre pièce que dans celle où se situe le conduit de fumée, mais sous conditions.

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N°9 : Quelles peuvent être les causes d’un refoulement des produits de combustion pour les appareils à tirage naturel (Type B) ?
Dans le cas d'un appareil raccordé à un conduit de fumée à tirage naturel, une fois le phénomène de refoulement* mis en évidence, il convient d’en rechercher la cause. Le refoulement peut être dû :
à l'appareil
à l'amenée d'air comburant
au conduit de raccordement de l'appareil
au conduit...

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N°8 : Ventilation des grandes cuisines en ERP
Quelle est la réglementation applicable à la ventilation des grandes cuisines ?

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N°7 : Existe-il des règles relatives à l’aération d'un local comportant un appareil de cuisson gaz ?
Oui, il existe bien des exigences à respecter en matière d’aération d’un local comportant un appareil de cuisson à gaz.

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N°4 : Quel est le rôle du SPOTT et quels types d'appareils sont concernés ?
Le SPOTT (Système Permanent d’Observation du Tirage Thermique) est un dispositif de sécurité permettant d’interrompre le fonctionnement d’un appareil raccordé dès que l’évacuation des produits de combustion devient insuffisante.

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N°3 : Est-ce qu’un appareil raccordé (Type B) fonctionnant en tirage naturel est compatible avec une VMC ?
Oui. Cette solution de ventilation hygiénique des logements est compatible avec des appareils raccordés (Type B) à un conduit de fumée à tirage naturel. Des conditions de mise en œuvre sont à respecter.