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Réglementation Gaz / Efficacité énergétique

Réponses d’experts

Picto EVAPDC
Réponse d'expert
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N°58 : Peut-on raccorder en cascade plusieurs appareils de type B22/23P sur un système d’évacuation des produits de combustion ?

Oui, il est possible de raccorder en cascade plusieurs appareils de type B22/23P sur un système d’évacuation de produits de combustion unique. La mise en œuvre de ce dispositif est décrite ci-après.
Picto EVAPDC
Réponse d'expert
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N°44 : Lors de la réhabilitation d’une chaufferie, est-il possible de passer plusieurs conduits de fumée individuels dans un conduit de fumée existant ?

Oui, le passage de plusieurs dispositifs d’évacuation des produits de combustion est autorisé dans un conduit de fumée existant sous réserve du respect de conditions spécifiques.
Picto Comptage
Réponse d'expert
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N°33 : Dans un ERP, peut-on positionner un détendeur gaz dans une niche ?

Oui, la mise en place d’un dispositif de détente gaz dans une niche est l’une des configurations autorisées par la réglementation. Il y aura lieu cependant de respecter différentes prescriptions.
Picto Comptage
Réponse d'expert
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N°32 : Peut-on installer un compteur gaz à proximité d’un compteur d'électricité à l'intérieur d’un logement ?

Oui. Il est possible d’installer un compteur gaz à proximité d’un compteur électrique dans une habitation.
Picto Ventilation
Réponse d'expert
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N°26: Le Dispositif de sécurité collectif (DSC) en Alvéole Technique Gaz (ATG) ventilée mécaniquement est-il obligatoire ?

Non, il ne s’agit pas de Dispositif de Sécurité Collectif, mais d’un système de sécurité particulier.
Picto EVAPDC
Réponse d'expert
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N°24 : Dans un immeuble d’habitation, est-il possible d’avoir un débouché de conduit de fumée individuel à tirage naturel (appareil type B) dans une courette fermée ?

Oui, il existe des règles à respecter. Ces règles déterminent si un débouché de conduit de fumée individuel à tirage naturel est conforme (ou pas) lorsqu’il est situé dans une courette en immeuble d’habitation.
Picto Cuisson
Réponse d'expert
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N°19 : Peut-on installer une gazinière dans une cuisine qui ne comporte aucun ouvrant (ex : fenêtre) ?

Oui. Les conditions d'installation d'un appareil de cuisson dans une cuisine sont indiquées dans l’arrêté du 23 février 2018.
Picto EVAPDC
Réponse d'expert
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N°18 : Dans le cas d’un conduit de fumée départ plafond, peut-on placer un té et un conduit de raccordement dans le volume présent entre le plafond et le faux-plafond ?

Non cela est interdit.
Picto EVAPDC
Réponse d'expert
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N°14 : Une chaudière de Type B peut-elle être installée dans une autre pièce que dans celle où se situe le conduit de fumée ?

Oui, une chaudière de type B peut être installée dans une autre pièce que dans celle où se situe le conduit de fumée, mais sous conditions.
Picto EVAPDC
Réponse d'expert
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N°9 : Quelles peuvent être les causes d’un refoulement des produits de combustion pour les appareils à tirage naturel (Type B) ?

Dans le cas d'un appareil raccordé à un conduit de fumée à tirage naturel, une fois le phénomène de refoulement* mis en évidence, il convient d’en rechercher la cause. Le refoulement peut être dû : à l'appareil à l'amenée d'air comburant au conduit de raccordement de l'appareil au conduit...