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Réglementation Gaz / Efficacité énergétique

Réponses d’experts

Picto EVAPDC
Réponse d'expert
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N°76 : Peut-on, dans une salle de bain, remplacer un appareil raccordé à un conduit de fumée par un appareil étanche ?

Oui, le remplacement d’un appareil raccordé de type B (chauffe-bain, chaudière) dans une salle de bain est possible.
Picto EVAPDC
Réponse d'expert
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N°72 : En chaufferie, est-il obligatoire de tuber un conduit de fumée pour installer une chaudière à condensation ?

Non, il n’existe aucune obligation de tuber un conduit de fumée notamment s’il répond principalement aux conditions de résistance à la condensation des produits de combustion. Pour se faire il est nécessaire de contrôler compatibilité entre l’appareil et le conduit de fumée existant à l’aide de la plaque...
Picto Production d'électricité
Réponse d'expert
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N°67 : Est-on obligé de vendre l’électricité produite par une cogénération ?

Non, cette possibilité qui était offerte par le contrat C16 pour vendre tout ou partie de sa production d’électricité, n’existe plus aujourd’hui. Vous trouverez Ici le décret et l’arrêté qui ordonnent cette abrogation. Aujourd’hui la seule possibilité de valoriser l’électricité produite par une cogénération...
Picto Raccordement gaz
Réponse d'expert
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N°64 : Peut-on raccorder une installation intérieure depuis un coffret encastré en façade d’une maison individuelle ?

Oui, il est possible d’encastrer le coffret gaz dans un mur extérieur d’un bâtiment ou dans un muret technique. Cette solution s’impose lorsque la façade de l’immeuble correspond à la limite de propriété. Il est possible de pénétrer directement dans le logement depuis le socle bas.
Picto EVAPDC
Réponse d'expert
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N°56 : Est-il possible de raccorder une chaudière à condensation sur conduit individuel maçonné en remplacement d’une chaudière standard ?

Oui, il est possible de raccorder une chaudière à condensation sur conduit individuel maçonné en remplacement d’une chaudière standard si ce conduit a été préalablement tubé avec un conduit compatible avec la condensation.
Picto EVAPDC
Réponse d'expert
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N°58 : Peut-on raccorder en cascade plusieurs appareils de type B22/23P sur un système d’évacuation des produits de combustion ?

Oui, il est possible de raccorder en cascade plusieurs appareils de type B22/23P sur un système d’évacuation de produits de combustion unique. La mise en œuvre de ce dispositif est décrite ci-après.
Picto EVAPDC
Réponse d'expert
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N°44 : Lors de la réhabilitation d’une chaufferie, est-il possible de passer plusieurs conduits de fumée individuels dans un conduit de fumée existant ?

Oui, le passage de plusieurs dispositifs d’évacuation des produits de combustion est autorisé dans un conduit de fumée existant sous réserve du respect de conditions spécifiques.
Picto Production d'électricité
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N°35 : Pour une maison RT 2012 équipée d’une chaudière à condensation gaz et d’un kit photovoltaïque, l’autoconsommation de la production d’électricité est-elle à privilégier vis-à-vis de la vente ?

Oui, il est préconisé de choisir l’autoconsommation plutôt que la vente de la production d’électricité dans le cas de l’utilisation d’un kit photovoltaïque couplée à une chaudière à condensation sur une maison neuve.

Picto EVAPDC
Réponse d'expert
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N°24 : Dans un immeuble d’habitation, est-il possible d’avoir un débouché de conduit de fumée individuel à tirage naturel (appareil type B) dans une courette fermée ?

Oui, il existe des règles à respecter. Ces règles déterminent si un débouché de conduit de fumée individuel à tirage naturel est conforme (ou pas) lorsqu’il est situé dans une courette en immeuble d’habitation.
Picto EVAPDC
Réponse d'expert
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N°18 : Dans le cas d’un conduit de fumée départ plafond, peut-on placer un té et un conduit de raccordement dans le volume présent entre le plafond et le faux-plafond ?

Non cela est interdit.