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Réglementation Gaz / Efficacité énergétique

Réponses d’experts

Picto Organe de coupure
Réponse d'expert
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N°17 : Un Robinet de Commande d’Appareil (RCA) est-il obligatoire en immeuble d’habitation ?

La présence d’un RCA nouvellement appelé OCA est toujours obligatoire. Cependant, si l’appareil est doté d’un robinet intégré alors il ne sera pas forcément nécessaire d’installer un OCA en bout de la canalisation fixe de gaz alimentant l’appareil.
Picto Canalisation gaz
Réponse d'expert
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N°16 : Peut-on utiliser le polyéthylène pour alimenter un logement gaz ?

Oui, il est possible d’utiliser le polyéthylène pour alimenter un logement gaz mais uniquement à l’extérieur des bâtiments.
Picto Canalisation gaz
Réponse d'expert
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N°15 : Faut-il une attestation d’aptitude professionnelle spécifique au mode d’assemblage pour réaliser des travaux en fonction du matériau concerné ?

Oui car l’assemblage des tubes entre eux doit être réalisé, pour certaines parties d’installation, par des professionnels munis d’une attestation d’aptitude professionnelle spécifique du mode d’assemblage du matériau concerné. Cette obligation est énoncée dans divers textes réglementaires.
Picto EVAPDC
Réponse d'expert
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N°14 : Une chaudière de Type B peut-elle être installée dans une autre pièce que dans celle où se situe le conduit de fumée ?

Oui, une chaudière de type B peut être installée dans une autre pièce que dans celle où se situe le conduit de fumée, mais sous conditions.
Picto Organe de coupure
Réponse d'expert
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N°13 : Organe de coupure supplémentaire en habitat individuel

Le dispositif de coupure présent sur le détendeur-régulateur peut-il tenir lieu d’organe de coupure supplémentaire en habitat individuel lorsqu’une seconde détente se fait au niveau de la façade du bâtiment ?
Picto Canalisation gaz
Réponse d'expert
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N°10 : Faut-il ventiler une gaine de conduite montante gaz ?

Oui, pour des questions de sécurité, la ventilation de la gaine de la conduite montante gaz est obligatoire.
Picto EVAPDC
Réponse d'expert
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N°9 : Quelles peuvent être les causes d’un refoulement des produits de combustion pour les appareils à tirage naturel (Type B) ?

Dans le cas d'un appareil raccordé à un conduit de fumée à tirage naturel, une fois le phénomène de refoulement* mis en évidence, il convient d’en rechercher la cause. Le refoulement peut être dû : à l'appareil à l'amenée d'air comburant au conduit de raccordement de l'appareil au conduit...
Picto Ventilation
Réponse d'expert
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N°7 : Existe-il des règles relatives à l’aération d'un local comportant un appareil de cuisson gaz ?

Oui, il existe bien des exigences à respecter en matière d’aération d’un local comportant un appareil de cuisson à gaz.
Picto Canalisation gaz
Réponse d'expert
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N°6 : Une canalisation de gaz peut-elle emprunter un passage destiné au franchissement du bâtiment ?

Oui, une canalisation de gaz peut emprunter un passage destiné au franchissement d’un bâtiment.
Picto Ventilation
Réponse d'expert
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N°5 : La VMC est-elle compatible avec des appareils à gaz (de type A et B) ?

Oui, la VMC est compatible avec des appareils à gaz (de type A et B)  mais certaines précautions particulières sont à prendre en matière de ventilation générale et permanente dans les immeubles avec appareils gaz.