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N°103 : Est-il possible d’installer une chaudière de type B (non étanche) dans un placard ?
Oui, en revanche l’accessibilité à la chaudière liée aux opérations de maintenance et l’alimentation en air comburant de la chaudière sont à prendre en compte pour implanter une chaudière dans un placard ou dans un meuble de cuisine.

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N°102 : Est-il possible d’installer une chaudière type C (étanche) et à condensation dans un placard ?
Oui, Il est possible d’implanter une chaudière étanche dans un placard ou dans un meuble de cuisine si la chaudière est accessible pour les opérations de maintenance.

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N°93 : Peut-on confondre l'organe de coupure spécifique et l'organe de coupure générale (OCG) si le poste de détente est accolé à une chaufferie (bureau, ERP) ou à un local de production d’énergie (habitat) de plus de 1000 kW ?
Non, une chaufferie ou un LPE dont la puissance thermique est supérieure ou égale à 1000 kW doit obligatoirement avoir en aval du poste de détente et à proximité du point de pénétration un organe de coupure spécifique.

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N°74 : En habitation collective, l’organe de coupure individuelle (OCI) est-il obligatoire ?
Oui, en logement collectif, chaque branchement particulier doit être équipé d’un organe de coupure individuelle. Cet organe de coupure permet d’interrompre le flux gazeux de l’installation intérieure de l’appartement desservi, il est obligatoirement repéré.

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N°78 : Une chaudière à condensation individuelle raccordable à un Conduit Collectif pour Chaudière Etanche Pression (3Cep) doit-elle être équipée d’un clapet anti-retour ?
Oui, une chaudière à condensation individuelle raccordable à un 3CEp doit être équipée d’un clapet anti-retour.

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N°76 : Peut-on, dans une salle de bain, remplacer un appareil raccordé à un conduit de fumée par un appareil étanche ?
Oui, le remplacement d’un appareil raccordé de type B (chauffe-bain, chaudière) dans une salle de bain est possible.

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N°72 : En chaufferie, est-il obligatoire de tuber un conduit de fumée pour installer une chaudière à condensation ?
Non, il n’existe aucune obligation de tuber un conduit de fumée notamment s’il répond principalement aux conditions de résistance à la condensation des produits de combustion. Pour se faire il est nécessaire de contrôler compatibilité entre l’appareil et le conduit de fumée existant à l’aide de la plaque...

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N°64 : Peut-on raccorder une installation intérieure depuis un coffret encastré en façade d’une maison individuelle ?
Oui, il est possible d’encastrer le coffret gaz dans un mur extérieur d’un bâtiment ou dans un muret technique. Cette solution s’impose lorsque la façade de l’immeuble correspond à la limite de propriété. Il est possible de pénétrer directement dans le logement depuis le socle bas.

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N°62 : Dans l’habitat, faut-il installer un robinet de sécurité (type ROAI) pour raccorder un appareil gaz (cuisson, machine à laver et/ou sécher le linge) ?
Oui. Dans l’habitat, en cas d'utilisation d'un tuyau flexible dans un local, l'organe de coupure d’appareil (OCA) est muni d'un dispositif de déclenchement assurant automatiquement la coupure de l'alimentation en gaz des appareils de cuisson ou des machines à laver le linge en cas de rupture accidentelle...

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N°51 : Dans un établissement industriel alimenté en 300 mbar, doit-on repérer la position (ouverte, fermée) des organes de coupure équipant la tuyauterie ?
Oui, afin de pouvoir garantir la bonne maintenance en toute sécurité de la ligne gaz il est nécessaire de repérer clairement la position d’une vanne. La mise en œuvre est décrite par notre expert ci-après.