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Réglementation gaz

Réglementation Gaz

Aide mémoire NF DTU 61.1
Réglementation
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Aide-mémoire : Du DTU 61.1 à la NF DTU 61.1

Une aide pour se repérer dans le NF DTU 61.1, texte remplaçant l’ancienne référence DTU 61.1 pour l'installation de gaz dans les locaux d'habitation.
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Ancienne Réglementation sécurité gaz pour bâtiments d’habitation

Attention texte abrogé au 1 janvier 2020, nouveau texte en vigueur Arrêté 23 février 2018 Arrêté du 2 août 1977 relatif aux règles techniques et de sécurité applicables aux installations de gaz combustible et d’hydrocarbures liquéfiés situés à l’intérieur des bâtiments d’habitation ou de leurs...
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Réglementation des chaufferies gaz

Arrêté du 23 juin 1978 relatif aux installations fixes destinées au chauffage et à l’alimentation en eau chaude sanitaire des bâtiments d’habitation, de bureaux ou recevant du public
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Réglementation pour l’aération d’un logement

Arrêté du 24 mars 1982 relatif à l’aération des logements
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Prescription pour une mini-chaufferie gaz

Cahier des charges ATG C.321.4
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Réglementation pour la vérification d’une VMC gaz

Arrêté du 30 mai 1989 relatif à la sécurité collective des installations nouvelles de ventilation mécanique contrôlée (VMC) auxquelles sont raccordés des appareils utilisant le gaz combustible ou les hydrocarbures liquéfiés
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Réglementation des travaux de fumisterie

NF DTU 24.1 : « Travaux de bâtiment - Travaux de fumisterie »
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Réglementation de l’évacuation des produits de combustion

Arrêté du 22 octobre 1969 relatif aux conduits de fumée desservant des logements
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Réglementation sur l’entretien des chaudières

Décret n°2009-649 du 9 juin 2009 relatif à l'entretien annuel des chaudières dont la puissance nominale est comprise entre 4 et 400 kW
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Réglementation sur l’entretien d’une VMC gaz en collectif

Arrêté du 25 avril 1985 relatif à la vérification et à l’entretien des installations collectives de ventilation mécanique contrôlée gaz
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