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Aide-mémoire : Du DTU 61.1 à la NF DTU 61.1
Une aide pour se repérer dans le NF DTU 61.1, texte remplaçant l’ancienne référence DTU 61.1 pour l'installation de gaz dans les locaux d'habitation.
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Ancienne Réglementation sécurité gaz pour bâtiments d’habitation
Attention texte abrogé au 1 janvier 2020, nouveau texte en vigueur
Arrêté 23 février 2018
Arrêté du 2 août 1977 relatif aux règles techniques et de sécurité applicables aux installations de gaz combustible et d’hydrocarbures liquéfiés situés à l’intérieur des bâtiments d’habitation ou de leurs...
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Réglementation des chaufferies gaz
Arrêté du 23 juin 1978 relatif aux installations fixes destinées au chauffage et à l’alimentation en eau chaude sanitaire des bâtiments d’habitation, de bureaux ou recevant du public
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Réglementation pour l’aération d’un logement
Arrêté du 24 mars 1982 relatif à l’aération des logements
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Prescription pour une mini-chaufferie gaz
Cahier des charges ATG C.321.4
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Réglementation pour la vérification d’une VMC gaz
Arrêté du 30 mai 1989 relatif à la sécurité collective des installations nouvelles de ventilation mécanique contrôlée (VMC) auxquelles sont raccordés des appareils utilisant le gaz combustible ou les hydrocarbures liquéfiés
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Réglementation des travaux de fumisterie
NF DTU 24.1 : « Travaux de bâtiment - Travaux de fumisterie »
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Réglementation de l’évacuation des produits de combustion
Arrêté du 22 octobre 1969 relatif aux conduits de fumée desservant des logements
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Réglementation sur l’entretien des chaudières
Décret n°2009-649 du 9 juin 2009 relatif à l'entretien annuel des chaudières dont la puissance nominale est comprise entre 4 et 400 kW
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Réglementation sur l’entretien d’une VMC gaz en collectif
Arrêté du 25 avril 1985 relatif à la vérification et à l’entretien des installations collectives de ventilation mécanique contrôlée gaz