Créer votre compte pour consulter la revue Vecteur Gaz...
...et profiter de tous les avantages du compte Cegibat :
accéder aux fiches pratiques
gérez vos inscriptions aux Débats Cegibat
savegarder vos simulations
Réglementation gaz

Réglementation Gaz

Logo Legifrance
Réglementation
Mis à jour le

Réglementation des travaux de fumisterie

NF DTU 24.1 : « Travaux de bâtiment - Travaux de fumisterie »
Logo Legifrance
Réglementation
Mis à jour le

Réglementation de l’évacuation des produits de combustion

Arrêté du 22 octobre 1969 relatif aux conduits de fumée desservant des logements
Logo Legifrance
Réglementation
Mis à jour le

Réglementation sur l’entretien des chaudières

Décret n°2009-649 du 9 juin 2009 relatif à l'entretien annuel des chaudières dont la puissance nominale est comprise entre 4 et 400 kW
Logo Legifrance
Réglementation
Mis à jour le

Réglementation sur l’entretien d’une VMC gaz en collectif

Arrêté du 25 avril 1985 relatif à la vérification et à l’entretien des installations collectives de ventilation mécanique contrôlée gaz
Logo Legifrance
Réglementation
Mis à jour le

Réglementation sur le diagnostic de sécurité des installations gaz

Arrêté du 18 novembre 2013 portant reconnaissance de la norme NF P45-500 en application des dispositions de l’article 1er de l’arrêté du 6 avril 2007 modifié définissant le modèle et la méthode de réalisation de l’état de l’installation intérieure de gaz
Logo Legifrance
Réglementation
Mis à jour le

Réglementation pour l’entretien d’une chaudière gaz

Arrêté du 15 septembre 2009 relatif à l’entretien annuel des chaudières dont la puissance nominale est comprise entre 4 et 400 kW
Logo Legifrance
Réglementation
Mis à jour le

Réglementation pour un diagnostic gaz

Arrêté du 12 février 2014 modifiant l’arrêté du 6 avril 2007 définissant le modèle et la méthode de réalisation de l’état de l’installation intérieure de gaz
Logo Legifrance
Réglementation
Mis à jour le

Décret sur la prévention des intoxications au monoxyde de carbone

Décret n° 2008-1231 du 27 novembre 2008 relatif à la prévention des intoxications par le monoxyde de carbone
Logo Legifrance
Réglementation
Mis à jour le

Réglementation gaz pour un parking

Instruction du 24 juillet 1987 relative aux prescriptions applicables aux conduites de gaz naturel traversant les parcs de stationnement annexes des bâtiments d'habitation
Logo Legifrance
Réglementation
Mis à jour le

Décret relatif au diagnostic gaz

Décret n°2006-1147 du 14 septembre 2006 relatif au diagnostic de performance énergétique et à l'état de l'installation intérieure de gaz dans certains bâtiments
  • 3
  • 5