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Réglementation gaz

Réglementation Gaz

Raccordement maison au réseau de gaz naturel
Réglementation
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Raccordement au réseau de gaz naturel d'une maison individuelle ou d'un local professionnel

Votre client vous sollicite pour réaliser une installation, mais sa maison ou son local professionnel n’est pas encore raccordé au réseau public de gaz naturel ? Etape par étape, découvrez comment se déroulera le raccordement de votre client, jusqu’à la mise en service de son installation.
Réglementation
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Réalisation des ouvrages gaz dans les zones d’aménagement

Ce dossier présente, sous forme condensée et non exhaustive, les règles essentielles à respecter dans le cadre de la réalisation des ouvrages gaz (réseau de distribution et branchements d’alimentation) dans les zones d’aménagement. Il s’inscrit dans le cadre de la réglementation existante, en particulier...
Aide-mémoire Ventilation et installation hotte en cuisine
Réglementation
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Aide-mémoire : Ventilation des hottes en cuisine

Dimensionnement des amenées d'air, type de ventilation autorisée, méthodes de vérification des débits d'air comburant... Retrouvez l'ensemble des règles à respecter pour la ventilation et l'installation des hottes en cuisine.
AM_Réglementation gaz habitat collectif
Réglementation
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Aide-mémoire : Réglementation gaz en habitat collectif

Précisions sur les principaux textes réglementaires auxquels le concepteur d'une installation neuve doit se référer.
Aide mémoire NF DTU 61.1
Réglementation
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Aide-mémoire : Du DTU 61.1 à la NF DTU 61.1

Une aide pour se repérer dans le NF DTU 61.1, texte remplaçant l’ancienne référence DTU 61.1 pour l'installation de gaz dans les locaux d'habitation.
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Ancienne Réglementation sécurité gaz pour bâtiments d’habitation

Attention texte abrogé au 1 janvier 2020, nouveau texte en vigueur Arrêté 23 février 2018 Arrêté du 2 août 1977 relatif aux règles techniques et de sécurité applicables aux installations de gaz combustible et d’hydrocarbures liquéfiés situés à l’intérieur des bâtiments d’habitation ou de leurs...
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Réglementation
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Réglementation des travaux de fumisterie

NF DTU 24.1 : « Travaux de bâtiment - Travaux de fumisterie »
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Réglementation gaz pour un parking

Instruction du 24 juillet 1987 relative aux prescriptions applicables aux conduites de gaz naturel traversant les parcs de stationnement annexes des bâtiments d'habitation
Réglementation
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Certificats de conformité gaz

Les certificats de conformité dans l'habitat ont changé au 1er janvier 2020, il n'y a plus 4 modèles mais 3. Quels sont les différents types de certificats de conformité, de déclarations d'installation ? Dans quels cas les fournir ? Autant de sujets traités dans ce dossier.
Certificats de conformité modèle 1 - CC1
Réglementation
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Le certificat de conformité modèle 1 (CC1)

Le certificat de conformité modèle 1 concerne les installations gaz à usage collectif entre le(s) organe(s) de coupure générale et le(s) organes de coupure de site.
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