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Réglementation gaz

Réglementation Gaz

Aide-mémoire Ventilation et installation hotte en cuisine
Réglementation
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Aide-mémoire : Ventilation des hottes en cuisine

Dimensionnement des amenées d'air, type de ventilation autorisée, méthodes de vérification des débits d'air comburant... Retrouvez l'ensemble des règles à respecter pour la ventilation et l'installation des hottes en cuisine.
Aide-mémoire Réglementation gaz maison équipée d'une VMC
Réglementation
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Aide-Mémoire : Réglementation gaz en maison équipée d'une VMC

Cet aide-mémoire liste les textes auxquels le concepteur d’une installation gaz en habitat pavillonnaire doit se référer.
AM_Réglementation gaz habitat collectif
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Aide-mémoire : Réglementation gaz en habitat collectif

Précisions sur les principaux textes réglementaires auxquels le concepteur d'une installation neuve doit se référer.
Aide-mémoire DTU 68.3
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Aide-Mémoire : Installation de ventilation mécanique dans les locaux d’habitation NF DTU 68.3

Cet aide-mémoire a pour but de faciliter l’utilisation de la nouvelle norme NF DTU 68.3 relative aux installations de ventilation mécanique et de permettre au lecteur de retrouver les articles qu’il avait l’habitude d’utiliser dans les normes DTU 68.1 et 68.2. à propos de la VMC auto réglable et la VMC...
Aide mémoire NF DTU 61.1
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Aide-mémoire : Du DTU 61.1 à la NF DTU 61.1

Une aide pour se repérer dans le NF DTU 61.1, texte remplaçant l’ancienne référence DTU 61.1 pour l'installation de gaz dans les locaux d'habitation.
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Ancienne Réglementation sécurité gaz pour bâtiments d’habitation

Attention texte abrogé au 1 janvier 2020, nouveau texte en vigueur Arrêté 23 février 2018 Arrêté du 2 août 1977 relatif aux règles techniques et de sécurité applicables aux installations de gaz combustible et d’hydrocarbures liquéfiés situés à l’intérieur des bâtiments d’habitation ou de leurs...
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Réglementation des chaufferies gaz

Arrêté du 23 juin 1978 relatif aux installations fixes destinées au chauffage et à l’alimentation en eau chaude sanitaire des bâtiments d’habitation, de bureaux ou recevant du public
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Réglementation pour l’aération d’un logement

Arrêté du 24 mars 1982 relatif à l’aération des logements
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Prescription pour une mini-chaufferie gaz

Cahier des charges ATG C.321.4
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Réglementation pour la vérification d’une VMC gaz

Arrêté du 30 mai 1989 relatif à la sécurité collective des installations nouvelles de ventilation mécanique contrôlée (VMC) auxquelles sont raccordés des appareils utilisant le gaz combustible ou les hydrocarbures liquéfiés
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