Créer votre compte pour consulter la revue Vecteur Gaz...
...et profiter de tous les avantages du compte Cegibat :
accéder aux fiches pratiques
gérez vos inscriptions aux Débats Cegibat
savegarder vos simulations
Réglementation gaz

Réglementation Gaz

Réglementation
Mis à jour le

Réglementation ICPE 2910 : focus sur les chaufferies entre 1 et 2 MW

Le webinar du 3 juin 2020, qui portait sur la réglementation ICPE pour les chaufferies de 1 à 2 MW, était présenté par les experts Cegibat, Olivier BROGGI (Responsable efficacité énergétique) et Jean-Claude MOLLA (Référent réglementaire). Vous avez été près de 600 participants et vous aviez de nombreuses...
réglementation ICPE
Réglementation
Mis à jour le

Les installations de combustion existantes, nouvellement soumises, d’une puissance comprise entre 1 et 2 MW

La nouvelle réglementation, applicable aux installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE), impacte les chaufferies d’une puissance comprise entre 1 et 2 MW déjà en service ou dont le permis de construire a été déposé avant le 20 décembre 2018. Voici, au travers d’un double exemple,...
Réglementation gaz - vignette installation
Réglementation
Mis à jour le

Réglementation gaz : les principaux textes réglementaires

Les principaux textes en vigueur de la réglementation gaz concernent les installations intérieures, l'alimentation gaz et l'évacuation des produits de combustion et indiquent les règles de mises en oeuvre des appareils ainsi que les caractéristiques des locaux d’utilisation. Ces textes s'appliquent aux...
Chaudière vapeur industrie
Réglementation
Mis à jour le

ICPE 2910 : Arrêtés du 3 août 2018

La directive 2015/2193 (dite Directive MCP pour Medium Combustion Plant) publiée en novembre 2015 fixe les émissions de certains polluants dans l’atmosphère provenant des installations de combustion moyennes (de 1 à 50 MW). Depuis le 3 août 2018, un décret et ses 5 arrêtés transposent cette directive...
Réglementation
Mis à jour le

Canalisations de liaison

L’arrêté du 23 février 2018 est entré en application au 1er janvier 2020 en remplacement de l’arrêté du 2 août 1977 modifié. Parmi les nouveautés introduites par ce nouvel arrêté, on trouve les canalisations de liaison qui offrent une alternative aux solutions traditionnelles d’alimentation des logements...
organe de coupure obligatoire - chaufferie gaz ERP
Réglementation
Mis à jour le

Chaufferie gaz : organes de coupure obligatoires en ERP

Les organes de coupure à prendre en compte dans la création d’une chaufferie dépendent du type d’établissement concerné. Pour l’alimentation de bâtiments d’habitation il faudra se référer à l’arrêté du 23 février 2018 alors que pour les établissements recevant du public (ERP), il faut se conformer à...
Insert gaz
Réglementation
Mis à jour le

Réglementation gaz pour l'installation des poêles et inserts gaz dans les hôtels (ERP)

Les poêles et cheminées au gaz permettent de délivrer une flamme instantanée, offrant une chaleur douce et homogène, en alliant esthétique et modernité. Ces produits sont souvent retenus par les architectes pour les établissements recevant du public (ERP), tels que les hôtels. Focus sur les principales...
Volume tampon gaz, Capacité tampon gaz
Réglementation
Mis à jour le

Dimensionnement capacité tampon gaz

Aussi appelée bouteille tampon gaz, volume tampon gaz ou encore réserve tampon gaz, cet équipement permet de limiter les fermetures intempestives du détendeur de l’alimentation gaz. Focus sur la méthode de dimensionnement d'une capacité tampon gaz.
Alimentation de chaufferie dans un parc de stationnement couvert
Réglementation
Mis à jour le

Alimentation de chaufferie via un parc de stationnement couvert

La réglementation applicable au passage des canalisations d’alimentation de chaufferies dans les parcs de stationnement couverts dépend de la nature du bâtiment desservi : bâtiment d’habitation et ERP. Rappel des principales exigences.
Réglementation
Mis à jour le

Réalisation des ouvrages gaz dans les zones d’aménagement

Ce dossier présente, sous forme condensée et non exhaustive, les règles essentielles à respecter dans le cadre de la réalisation des ouvrages gaz (réseau de distribution et branchements d’alimentation) dans les zones d’aménagement. Il s’inscrit dans le cadre de la réglementation existante, en particulier...
  • 1
  • 2