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Réglementation gaz

Réglementation Gaz

Réglementation
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Réglementation ICPE 2910 : focus sur les chaufferies entre 1 et 2 MW

Le webinar du 3 juin 2020, qui portait sur la réglementation ICPE pour les chaufferies de 1 à 2 MW, était présenté par les experts Cegibat, Olivier BROGGI (Responsable efficacité énergétique) et Jean-Claude MOLLA (Référent réglementaire). Vous avez été près de 600 participants et vous aviez de nombreuses...
réglementation ICPE
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Les installations de combustion existantes, nouvellement soumises, d’une puissance comprise entre 1 et 2 MW

La nouvelle réglementation, applicable aux installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE), impacte les chaufferies d’une puissance comprise entre 1 et 2 MW déjà en service ou dont le permis de construire a été déposé avant le 20 décembre 2018. Voici, au travers d’un double exemple,...
Réglementation gaz - vignette installation
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Réglementation gaz : les principaux textes réglementaires

Les principaux textes en vigueur de la réglementation gaz concernent les installations intérieures, l'alimentation gaz et l'évacuation des produits de combustion et indiquent les règles de mises en oeuvre des appareils ainsi que les caractéristiques des locaux d’utilisation. Ces textes s'appliquent aux...
Chaudière vapeur industrie
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ICPE 2910 : Arrêtés du 3 août 2018

La directive 2015/2193 (dite Directive MCP pour Medium Combustion Plant) publiée en novembre 2015 fixe les émissions de certains polluants dans l’atmosphère provenant des installations de combustion moyennes (de 1 à 50 MW). Depuis le 3 août 2018, un décret et ses 5 arrêtés transposent cette directive...
Chaufferie gaz naturel
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Alimentation en gaz naturel d'une chaufferie en logements collectifs

Ce dossier traite de la création d’une alimentation en gaz naturel d'un bâtiment de logements collectifs. Il détaille notamment les matériaux et les modes d’assemblage possibles et, pour chaque typologie d’installation (chaufferie en terrasse ou au dernier niveau, à l’intérieur d’un bâtiment ou à l’extérieur),...
Réglementation
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Canalisations de liaison

L’arrêté du 23 février 2018 est entré en application au 1er janvier 2020 en remplacement de l’arrêté du 2 août 1977 modifié. Parmi les nouveautés introduites par ce nouvel arrêté, on trouve les canalisations de liaison qui offrent une alternative aux solutions traditionnelles d’alimentation des logements...
Conduite d’immeuble et conduite montante (CICM) dans un immeuble existant
Réglementation
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Rénovation logement collectif avec alimentation en gaz

La rénovation énergétique d’un immeuble collectif alimenté en gaz consiste très souvent à remplacer des appareils à gaz raccordés, parfois à modifier le tracé de la conduite d’immeuble à la suite du réaménagement des parties communes ou encore, pour des raisons esthétiques, à créer une gaine pour les...
Conduite gaz existante à l'intérieur d'un bâtiment, chaufferie en terrasse ou au dernier niveau
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Rénovation d'une chaufferie antérieure à 1978

La rénovation énergétique d’un bâtiment d’habitation équipé d’un chauffage central entraine généralement aussi celle de la chaufferie. L’arrêté relatif aux chaufferies datant de 1978, il convient de s’interroger sur la possibilité de réaliser une mise en sécurité pour celles qui sont antérieures à cette...
Placard Technique Gaz Equipé
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PTG/PTGE : implantation des placards techniques gaz

Dans les immeubles collectifs neufs avec moins de 10 logements par cage d’escalier (2ème famille), les placards techniques gaz (PTG) sont très souvent une solution appropriée. Voici les points clés à connaître pour une implantation conforme.
Volume tampon gaz, Capacité tampon gaz
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Dimensionnement capacité tampon gaz

Aussi appelée bouteille tampon gaz, volume tampon gaz ou encore réserve tampon gaz, cet équipement permet de limiter les fermetures intempestives du détendeur de l’alimentation gaz. Focus sur la méthode de dimensionnement d'une capacité tampon gaz.